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Séance ordinaire du 13 février 2024
...nt d'une commandite - Nos Pee -Wee contre le cancer 9.4 Versement d'une commandite - Gratuité - Session de cours de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport sommaire des p...
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Règlement de zonage 858-1-2009
........ 5-91 ARTICLE 145 NORMES MINIMALES CONCERNANT L’ENFOUISSEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET LE FRANCHISSEMENT DES COURS D’EAU PAR DES SERVICES PUBLICS ................................ ................................ ......... 5-...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...et sauf lorsque des circonstances parti culières ou l’urgence de la situation l’imposent, entamer tout autre recours de droit devant les trib unaux de juridiction compétente ; 12° faire a u conseil, toute recommandation jugée...
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Patrimonial
...main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS Toute person...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...1.1. 1er enfant 58 $ 1.2. 2e enfant et + 29 $ 1.3. Service d’acc ueil prolongé 35 $ 2. Ajout dans la section Cours aquatique des cours suivants : 2.1. Cours privés (sans obtention de qualification) 20 $/h 2.2. Cours semi -p...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 20 12 auprès du ministère des Transports du Québec afin d’obtenir l’autorisation de circuler dans l’empri...
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Du Moulin
...u de main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS Toute personne qui con...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ocalisée vers le même secteur. »; 9. Par l’ajout, à la fin du huitième alinéa, de la phrase suivante : « Au cours des dernières années, la Ville a fait l’acquisition de six terrains présentant un fort potentiel récréoto...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...) la dérogation mineure ne concerne pas l’usage ni la densité d’occupation du sol; e) dans le cas où les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le requérant a obtenu un permis de construction pour ces trava ux et les a effectués de bonne foi;...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...lastique sur le territoire de Contrecœur ; Considérant l’information, la sensibilisation et l’éducation effectués au cours des dernières auprès de la population pour pro mouvoir le bannissement des sacs d’emplettes composés de plastiques e...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...bâtiment; 2. Prévoir des aménagements extérieurs de qualité s’adressant à toutes les classes d’âge dans les cours et les espaces communs; 3. Favoriser l’aménagement des équipements mécaniques au niveau du toit. Considérant...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...el Loranger et Ghislain Cornelier, obtenir la certification de l'École Nationale des pompiers (ENPQ) pour les cours suivants : - Pompier I - Spécialités d'opérateur de pompe, opérateur d'échelle et désincarcération d...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...nération nel pour l’année entière d’imposition , peu importe la durée de l’occupation dudit logement bi -générationnel au cours d’une année donnée . Les taxes de services imposées sur un logement conforme, correspondant aux dispositions de...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...et pour le maintien de l’ordre durant ses séances; 2 Considérant qu’une séance du conseil comprend une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil; Considérant qu...
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Des Mélèzes
...u de main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. Ville de Contrecœur 741-2-2004_PIIA de...
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Calendrier municipal 2023
...pêche. 450 401-0602 | peche@acpcontrecoeur.com | www.acpcontrecoeur.com Association Karaté KenpoL’école de karaté offre des cours à la population de Contrecœur. 450 785-2582 | michel.brisebois@videotron.ca | www.kenpocontrecoeur.com Club cycliste D...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en page 10). HIVER 2023 On vous dévoile les cours et ateliers socioculturels offerts. (page 19) 22 Le retour de l’Opération Nez rouge C’est avec beaucoup de pl...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...ur le maintien de l’ordre durant ses séances ; Considérant qu’une séance du conseil comprend une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil ; Considéran...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...marches, une renc ontre est prévue avec exo et la Ville. Les demandeurs en seront informés et il en sera fait état au cours de la séance du 7 février. Réponse du conseil municipal : Nous sommes en communication avec exo d...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ain à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRE S La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS Toute personne...
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325e anniversaire
...mme de réjouissance qui s’est échelonné sur trois mois Des événements d’envergure : cirque, spectacle de Richard Séguin, course de rabaska sur le fleuve (du quai de Contrecœur jusqu’à la colonie des Grèves), journée baseball (les Nordiques de Qué...
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Mme Maud Allaire
...calauréat en gestion des ressources humaines (UQAM) Diplôme d’études collégiales en coordination de bureau Études en cours à l’École nationale d’administration publique (ENAP) Parcours professionnel antérieur Expérience au se...
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Plan d'action 2023-2028 du PDCN
...ementaux au quotidien afin de verdir leur milieu de vie est dans le prolongement du PDCN qui est d’aller encore plus loin au cours des prochaines années pour développer une offre alimentaire de proximité dans nos espaces de vie communautaire afin...
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Processus de gestion des plaintes
...al a adopté une procédure de gestion des plaintes. Cette procédure vise tout processus de demande de soumissions publique en cours, ainsi que tout processus visant à attribuer un contrat de gré à gré avec un fournisseur unique, lorsqu’il comporte une...
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Actualités
Une relâche pleine de fun à Contrecœur : moments forts et souvenirs!
...longé dans l’univers du conte Une journée en chœur à Contrecœur , lu par son auteur, Normand Perron, avant de laisser libre cours à leur imagination en participant à un concours de dessin. Jour 5 : Bingo Pas moins de 230 pers...
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