284 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...en personnel pour le programme aquatique estival du Service loisir et culture; Considérant l'offre d'emploi publiée au cours du mois de février et mars 2021; Considérant le processus de sélection individuel ainsi que les évaluatio ns de re...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...z des joies de l’hiver à Contrecœur! La saison hivernale est une belle occasion pour s’amuser et jouer dan\ s la neige. Au cours des prochains mois, profitez sans retenue de nos installations extérieures comme la gl\ issade, les ronds de glace, la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...équipe élite (junior -senior -maître), des jeux d’adresse (U7 -U9 -11), d'un critérium (U7 - U9 -11 -13 -15 -17) et d’une course sur route (U11 -13 -15 -17); Considérant que l’organisme va respecter toutes les consignes sanitaires de...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...NS ................................................................................................................ 9 5.4 RECOURS DE DROIT CIVIL ................................................................................... 9 5.5 ACTION PÉNAL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...comblement définitif du poste; CONSIDÉRANT l'expérience et la connaissance du milieu de travail et des projets en cours dans un poste similaire du contremaître parcs et bâtiments; CONSIDÉRANT le désir d'assurer un transfert de conn...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...2023 10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecoeur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...u de main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS Toute personne qui con...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...normes prévues à l’article 325.1, la superficie des aires récréatives correspond à la superficie totale des cours arrière et latérales, excluant la superficie occupée par les aires de stationnement extérieures. La su...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ce règlement, exercer cumulativ ement ou alternat ivemen t, avec ce ux prévus à ce r èglement, tout aut re recours approprié de nature civile ou pénale. L'autorité compétente peut utiliser les recours judiciaires qui s'imposen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecœur pour la tenue d'un e course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du Marché...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...effet sauf lorsque des circonstances particulières ou l’urgence de la situation l’imposent, entamer tout autre recours de droit devant les tribunaux de juridiction compétente; 12° faire au conseil, toute recommandation jugée util...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...aide en horticulture à la Division des travaux publics; CONSIDÉRANT les offres d’emplois étudiants publiées au cours du mois de mars 2023; CONSIDÉRANT le processus de sélection qui inclut les entrevues individuelles ainsi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...t u de l'article 2651 du Code civil du Québec, RLRQ c. CCQ -1991 , dans le cas de factures diverses et bénéficie de recours limités pour se faire payer au sens de la loi; CONSIDÉRANT QUE les frais d’avocats pour percevoir ces mo...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...nys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours socioculturels NOUVEAU BULLETIN MUNICIPAL ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...interdire, la règlementation actuellement en vigueur. Règlement hors cour : En ce qui a trait à l’entente hors cours, comment y avoir accès ? Lave -glace : Station de remplissage lave -glace ? De quel ordre est la redevance...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...du conseil, lorsque ce dernier en compte plus de sept. Article 474.2 Au moins huit jours avant la séance au cours de laquelle le budget ou le programme triennal d’immobilisations doit être adopté, le greffier en donne av is...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...unicipal le 5 septembre 2023; CONSIDÉRANT QU’ un avis public a été donné au moins 8 jours avant la séance au cours de laquelle le programme triennal d’immobilisation s a été adopté soit le 22 septembre 2023, conforméme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...unicipale et est admiss ible au PAVL; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été réalisés dans l’année civile a u cours de laquelle le ministre les a autorisés; CONSIDÉRANT QUE les travaux ou les frais inhérents sont admissible s au...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...nds joueurs croient en notre ville. C’est à nous de saisir cette occasion et d’y mettre toute notre volonté. Budget 2024 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...LilyGourmandeCafe Marchés fermiers de Contrecœur 4865, rue Legendre fermiers.contrecoeur@gmail.com LOISIR Comité des cours socioculturels 4865, rue Legendre jennydurocher@hotmail.com Club FADOQ 4865, rue Legendre Téléphone : 450...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...0 $ Optimisation des bâtiments Agrandissement des bureaux 103 910 $ Caserne Escalier de secours 10 900 $ Fenêtres 34 280 $ Toiture 46 100 $ Cheminée 520...
En savoir plus -
Documents
Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...ou de tout équipement ou dispositif facilitant l’accessibilité universelle; 7° l’ajout d’une saillie dans les autres cours; Le remplacement ou la transformation d’une composante architecturale visée aux paragraphes 2° à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...er un protocole d'entente avec l'Association Chasse et pêche de Contrecoeur pour l'utilisation du terrain au cours des saisons hive rnales 2023 -2024 et 2024 -2025. ADOPTÉE URBANISME DÉPÔT DU RAPPORT DES PERM...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...nt d'une commandite - Nos Pee -Wee contre le cancer 9.4 Versement d'une commandite - Gratuité - Session de cours de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport sommaire de...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2023 CONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes...
En savoir plus