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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...interdire, la règlementation actuellement en vigueur. Règlement hors cour : En ce qui a trait à l’entente hors cours, comment y avoir accès ? Lave -glace : Station de remplissage lave -glace ? De quel ordre est la redevance...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2023 CONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...2023 10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecoeur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...normes prévues à l’article 325.1, la superficie des aires récréatives correspond à la superficie totale des cours arrière et latérales, excluant la superficie occupée par les aires de stationnement extérieures. La su...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ce règlement, exercer cumulativ ement ou alternat ivemen t, avec ce ux prévus à ce r èglement, tout aut re recours approprié de nature civile ou pénale. L'autorité compétente peut utiliser les recours judiciaires qui s'imposen...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...10.6 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecœur pour la tenue d'un e course de boîtes à savon 10.7 Aide technique et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du Marché...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...effet sauf lorsque des circonstances particulières ou l’urgence de la situation l’imposent, entamer tout autre recours de droit devant les tribunaux de juridiction compétente; 12° faire au conseil, toute recommandation jugée util...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...aide en horticulture à la Division des travaux publics; CONSIDÉRANT les offres d’emplois étudiants publiées au cours du mois de mars 2023; CONSIDÉRANT le processus de sélection qui inclut les entrevues individuelles ainsi...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 20 12 auprès du ministère des Transports du Québec afin d’obtenir l’autorisation de circuler dans l’empri...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...nération nel pour l’année entière d’imposition , peu importe la durée de l’occupation dudit logement bi -générationnel au cours d’une année donnée . Les taxes de services imposées sur un logement conforme, correspondant aux dispositions de...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...3 PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Une période de questions au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales sur les sujets prévus à l’ordre du j...
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Patrimonial
...main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS Toute person...
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Commercial des Ormes
...u de main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS Toute personne qui con...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...et sauf lorsque des circonstances parti culières ou l’urgence de la situation l’imposent, entamer tout autre recours de droit devant les trib unaux de juridiction compétente ; 12° faire a u conseil, toute recommandation jugée...
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Des Mélèzes
...u de main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. Ville de Contrecœur 741-2-2004_PIIA de...
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Affichage
...NS ................................................................................................................ 9 5.4 RECOURS DE DROIT CIVIL ................................................................................... 9 5.5 ACTION PÉNAL...
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Du Moulin
...u de main à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRES La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS Toute personne qui con...
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Calendrier municipal 2022
...êche. 450 401-0602 | peche@acpcontrecoeur.com | www.acpcontrecoeur.com Association Karaté KenpoL’école de karaté offre des cours à la population de Contrecœur. 450 785-2582 | michel.brisebois@videotron.ca | www.kenpocontrecoeur.com PANDA Les Deu...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...z des joies de l’hiver à Contrecœur! La saison hivernale est une belle occasion pour s’amuser et jouer dan\ s la neige. Au cours des prochains mois, profitez sans retenue de nos installations extérieures comme la gl\ issade, les ronds de glace, la...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ain à main. 5.2 POURSUITES JUDICIAIRE S La Ville peut intenter, devant les tribunaux de juridiction civile, les recours appropriés en vue de faire cesser toute contravention au présent règlement. 5.3 SANCTIONS Toute personne...
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Le Noblet, édition avril 2022
...formité des foyers extérieurs et les règles de bon voisinage et de civisme. Sécurité au carrefour giratoire Questionnée au cours des dernières semaines sur la sécurité au passage piétonnier du carrefour giratoire de la rue Saint-Antoine, l’admini...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...la population et aux visiteurs de notre belle région. Tous les détails en page 20 Découvrez la programmation d’automne des cours socioculturels 2 Chères concitoyennes, chers concitoyens! Depuis les derniers mois, Contrecœur est en effervescence...
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Animation sportive dans les parcs
Ces activités sont gratuites et ouvertes à tout le monde sans inscriptions. Il suffit de vous présenter au cours de votre choix selon l’horaire établi. Les personnes participantes doivent apporter leur bouteille d’eau et être vê...
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Actualités
Bougez gratuitement dans les parcs de Contrecœur dès le 6 mai!
Chaque semaine, une variété de cours seront offerts sans frais et sans inscription. Il suffit de vous présenter à l’activité de votre choix, selon l’horaire établi. Au programme pour la belle saison 2025 : du yoga, du cardio-muscu, du Qi...
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Le rapport annuel 2024 du Service de sécurité incendie est maintenant disponible
...re pour le milieu de la sécurité incendie au Québec. En effet, une réforme majeure de la Loi sur la sécurité incendie est en cours, après 25 ans d'application. À travers les différentes sections du rapport, découvrez les faits saillants de l’ann...
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