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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...on, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5660, rue Bourgchemin 11.4 Demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 069...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...tions 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...re 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue Anne -De Nouë 11.3 Demande de déroga tion mineure pour le 5326, rue de...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d’af...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...me 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 4175, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de dérogation m...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...69 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. G...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...3.1 Procès -verbal de correction de la résolution 2021 -03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. Pé...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...jungle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003, rue Sainte -Thérèse 11.3 Demande de modification r...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...banisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin Page 2 de 3 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 659, rue Giard 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 1384, rue Laurent -...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...e règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compt...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ur le mois de février 2022 Page 2 de 2 11.2 Nomination des membres du comité consultatif d'urbanisme 11.3 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1427, rue Jean...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...nt le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 5. Avis de motion décrétant la prochaine a doption du...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...e 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le 6329, route Marie -Vict...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...20 mai 2020 8.3 Adjudication d'une émission de billets d'un montant de 9 632 000 $ daté du 20 mai 2020 8.4 Demande d'augmentation de la marge de crédit de la Ville de Contrecœur 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...l 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le lot 4 814 75...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur Du Moulin pour le 6131, route Marie -Victorin 13....
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...tion 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot à l'approbation de plans de construction 11.3 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur c ommercial des Ormes pour les adresses du 4945 à 4995, rue...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...s dépenses d'immobilisations 2020 Page 2 de 3 10. Gestion du personnel 11. Loisir et culture 11.1 Demande de reconnaissance de l'organisme Entre l'assiette et nous 11.2 Motion de félicitations à Monsieur Jean Gauthi...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...uche d e personnel responsable de l'application du règlement 1132 -2018 sur le stationnement hivernal 9. Demande de renonciation à la rétrocession du lot 6 313 824 10. Versement d'une commandite à l'organisme Le Pio...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...e 2 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 8467, route Marie...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur la rue Dansereau 11.3 Approbation d'...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...anisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA du Moulin phase II pour le 6129, route Marie -Victorin Page 2 de...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...TECHNIQUE AU CLUB CYCLISTE DYNAMIKS POUR LA TENUE DU GRAND PRIX CYCLISTE DE LA MAIRIE DE CONTRECŒUR Considérant la demande d'aide technique formulée par le club cycliste Dynamiks de Contrecœur en vue de la réalisation du Gr...
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