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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...10.1 Dépôt -- Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -072 - 5459 rue de Vignieu - Lot...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le moi de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -099 - 509, rue Saint -Antoine - Lot 4 813 308 du cadastre du Québec, circon...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...Candidature à la Ville de Sorel -Tracy pour la finale des Jeux du Québec à l'été 2027 9.4 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. Urbanisme...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...date de naissance et votre adresse. Vous devez le faire au moins 72 heures avant le début des inscriptions pour que votre demande soit traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut ? Inscrivez-vous ! Rendez-vous au ville.contrecoeur.qc.ca , à la p...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -099 – 509, rue Saint -Antoine - Lot 4 813 308 du cadastre du Québ...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...15. Service incendie 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation - Dépôt d'une demande de subvention - Achat et installation de 4500 bornes de recharge 17.2 Autorisation - Dépôt d'une deman...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...la Ville de Sorel -Tracy pour la finale des Jeux du Québec à l'été 2027 9.4 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. URBANISME...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...d e révision ad ministrative d u rôle, s’il consid ère que l’évaluation d e son immeuble est inexacte . Les demandes de révision d oivent être effectuées selon les mod alités suivantes : Délai : Les d emand es d oivent être...
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Calendrier municipal 2025
...mation performant et convivial qui permet de visualiser de l’information pertinente relative à l’aménagement du territoire. DEMANDE DE PERMIS EN LIGNE Plusieurs demandes de permis peuvent être soumises en quelques clics sur notre site Web et l’appl...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québ ec, circonscription de Verchères 11.4 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des patriotes - Lot 6...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...SERVICE INCENDIE 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation - Dépôt d'une demande de subvention - Programme 4 500 bornes de recharge 17.2 Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide fi...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...omme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québ ec, circonscription de Verchères 11.5 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des Patriotes -...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...e d'une directrice des services juridiques et du greffe 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la culture et des communications pour et au nom de la Ville Page 2 de 3 10. Ur...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...11. Environnement 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 13.1 Autorisation d'une demande d'aide financière pour le Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIMEAU 2023 14. Service incendie...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...che d'une directrice des services juridiques e t du greffe 9. L OISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. U RBANISME 10...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...il municipal adopte une politique sur le droit à la déconnexion. Mars Ambulance à Contrecœur La Ville de Contrecœur demande au ministre de la Santé et des Services sociaux, Christian Dubé, d’intervenir rapidement pour qu’une ambulance...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...E L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT Grille du Service de l'urbanisme et de l’environnement Pour l’étude d’une demande d'urbanisme Tarif Dérogation mineure 500 $ Modification réglementaire 1 000 $ Modification réglementai...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -033 4695, rue Joseph -Lamoureu...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt d...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...le cadre du Règlement de contrôle intérimaire 2022 -96 de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux 11.4 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...PCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 5321, rue Bourgchemin 12.4 Demande de dérogation mineure pour le 638 à 640, rue...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...cation; Considérant que ce règlement est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Monsi...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...éral Madame Mylène Rioux, greffière La séance de consultation publique porte sur les sujets suivants : − Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux − Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5257 au 5...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7.8 Adoption du projet de rè glement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...-2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7. RÈGLEMENT 7.1 Adop tion du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement...
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