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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...aud Allaire. Sont égalemen t présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Sont absents : Monsieur Jonathan Paris, c...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...mai re est considéré comme un membre du conseil. ARTICLE 5 – ORDRE DU JOUR Le greffier ou, en son absence, le directeur général prépare l’ordre du jour de toutes les séances du conseil. Le conseil étudie les points qui lui...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est également présente : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Sont absents : Monsieur Pierre -Olivier Roy, conseiller Monsieur Claude Dansereau, conseille...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...évrier 2022 VRAIE COPIE CONFORME, CE 12 JANVIER 2022 __________________________ FÉLIX LAPORTE, DIRECTEUR GÉNÉRAL ET GREFFIER
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...de sécurité incendie, pour les années 2023 et 2024 10.4 Modification du titre et ajustement salarial du directeur du Service des communications 11. Loisir et culture Page 2 de 2 12. Urbanisme 12.1...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...qui devront être prises, s’il y a lieu. 2° Dans le cas où le projet affecte plus d’un terrain, un plan directeur de déblai et remblai doit être présenté pour l’ensemble du territ oire traité. En plus des rensei...
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Séance du 4 février 2020
...i sous la présidence de la mairesse, mada me Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA...
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Séance du 15 juin 2020
...dame Maud Allaire. Est également présente : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC...
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Séance du 2 juin 2020
...Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉ...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...e dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITION S ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’application de ce règlem...
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Séance du 16 avril 2020
...Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA...
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Séance du 14 avril 2020
...sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE...
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Séance du 7 avril 2020
...Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA...
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Séance du 30 mars 2020
...Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur général et greffier ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE...
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Séance du 23 mars 2020
...Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur général et greffier ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. CONSTATATION DE LA RÉ GULARITÉ D...
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Séance du 10 mars 2020
...Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur général et greffi er Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Dominique Doyon, c...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...i sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière Est absent : Monsieur Pierre -Olivier Roy, conseiller...
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Séance du 7 janvier 2020
...Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan Paris, c...
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Affichage
...ot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’application de ce règlement. Le...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...la réduction de la vitesse, seront mises en place dans l’ensemble du secteur. Ces interventions s’inscrivent dans un plan directeur qui a pour but de revoir l’aménagement de cette zone incluant le carrefour giratoire Saint-Antoine-des Patriotes-...
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Patrimonial
...me dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’application de ce règlement....
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Du Moulin
...à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’application de ce règlement. Le...
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Commercial des Ormes
...ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques est l’officier responsable de l’administration et de l’application de ce règlement. Le...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...igueur 26 mai 2010 ____________________________________ Mairesse ____________________________________ Directeur général et secrétaire-trésorier
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Secteur est
...Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. ONT SIGNÉ : SUZANNE DANSEREAU MAIRESSE YVES BEAULIEU, DIRECTEUR GÉNÉRAL ET SEC.-TRÈS. VRAI COPIE CONFORME, CE 4 NOVEMBRE ______________________ YVES BEAULIEU DIRECTEU...
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