163 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Sujet : EXO - En ce qui concerne EXO, manquait -il un document sur l’a rpentage ? Qui a confectionné le parc à chiens ? Où sont les soumissionnaires ? En ce qui concerne le point 9.1 de l’ordre du jour, est -ce possi...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...répondant de celle -ci est réputé être le gardien . « Parc canin » : aire d’exercice canin aménag ée utilisé e par des chiens et leur gardien, où il est possible de laisser les chiens e n liberté sans laiss e dans un enclos. AR TICLE 3...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...estion de Ludovic PRIMEAU: 1. En ce qui concerne les parcs et installations (aire de jeux) et les excréments de chiens - À ce sujet, je suis d’avis que nous avons le devoir d’entretenir nos installations . J’aimerais savoi...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...2. Quand va -t-on pouvoir avoir un plan d’aménagement de l’ouest de la 132 ? 3. Exposé du bilan pour le parc à chiens ? Est -ce que vous avez le montant total? 4. Chalet de piscine – Quand allons -nous voir les résultats finaux ?...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...tier est strictement réservé à la pratique du ski de fond. Les VTT, les motoneiges, les marcheurs, les raquetteurs et les chiens sont interdits. Sentiers du 350 e au parc Barbe-Denys- De La Trinité Le parc de conservation Barbe-Denys- De La Tr...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...rofiter du nouveau parc canin (5175, rue Bourgchemin). Le parc canin est l’endroit tout désigné pour laisser son chien courir et jouer afin qu’il s’amuse avec d’autres chiens. INFORMATION DIMANCHE LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...(7 kW) niveau 2 Tarif horaire de 1 $/heure Licences animales Tarifs des médailles d'enregistrement pour chiens: Non stérilisé et non identifié par puce électronique 35 $ Stérilisé et non identifié par puce électroni...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...étences municipales et de la Loi visant à favoriser les personnes par la mise en place d'un encadrement concernant les chiens, la Ville peut également conclure une entente pour autoriser l'application d'un règlement concernant les animaux...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...tier est strictement réservé à la pratique du ski de fond. Les VTT, les motoneiges, les marcheurs, les raquetteurs et les chiens sont interdits. Sentiers du 350 e au parc Barbe ‑De nys ‑ De L a Trinité Le parc de conservation Barbe-Denys...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Mme La Mairesse, membres du Conseil Bonjour, À la suite de la fermeture soudaine de notre parc à chiens et ce pour plusieurs mois, nous aimerions savoir si vous avez prévu des alternatives afin que nos chiens puissent...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...tion de la loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d'un encadrement concernant les chiens 17.9 Désignation d'un inspecteur pour appliquer le règlement d'application de la loi visant à favoriser la pr...
En savoir plus