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Actualités
Cours et ateliers socioculturels printemps 2024 - Inscrivez-vous dès maintenant!
...re date de naissance et votre adresse. Vous devez le faire au moins 72 heures avant le début des inscriptions afin que votre demande soit traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut? Inscription aux loisirs Modalités d'inscription&...
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Actualités
Lutte contre les effets des changements climatiques - Contrecœur mobilisée pour la sauvegarde du fleuve Saint-Laurent et des Grands Lacs
Contrecœur, le 12 avril 2024 – La Ville de Contrecœur demande à l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent de faire des représentations auprès du gouvernement fédéral pour développer des connaissances afin de contrer les effets des...
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Actualités
18 et 20 juin 2024 - Portes ouvertes de l'Administration portuaire de Montréal
L’Administration portuaire de Montréal (APM) vous invite à participer aux portes ouvertes sur le projet du futur terminal à conteneurs à Contrecoeur. Ces rencontres permettront de faire un suivi avec la population sur l’évolution du projet, mais aus......
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Actualités
La guignolée du CAB de Contrecœur aura lieu le 28 octobre
...e. Les gens intéressés à se joindre à la guignolée 2023 du CAB de Contrecœur ont j usqu’au 25 octobre pour s’inscrire . Pour demander votre formulaire d’inscription, pour avoir plus de détails sur l’activité ou pour faire des dons, vous pouvez écrire...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
............... ................................ ................................ ............ 7 CHAPITRE III DÉPÔT D’UNE DEMANDE ................................ ................................ ................................ ... 7 SECTION...
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Règlement de zonage 858-1-2009
............................... ................................ ... 7-203 ARTICLE 575 CONDITIONS DE VALIDITÉ DE LA DEMANDE D’EXEMPTION .............. 7-203 ARTICLE 576 FRAIS EXIGÉS ................................ .................
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ur le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande de certificat d’autorisation d’affichage pour le 437,...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ement sur l’attribution des logements à loyer modique; CONSIDÉRANT QUE le PRBI sert à évaluer l’admissibilité d’un demandeur et de pondérer sa demande; CONSIDÉRANT QU' au regard de l’établissement des LMM, toutes les mu...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...à 16 h 45 Vendredi : 8 h 15 à 12 h Le comptoir de l’urbanisme situé à la mairie est fermé les mercredis. Questions et demandes de permis: urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca. Un outil simple et efficace pour acheminer une requête ou une d...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...glement s’in titulant « Les bâtiments de l’inventaire du patrimoine bâti »; « Comité » : le comité d’étude des demandes de démolition constitué en vertu du présent règlement; « Conseil »: le conseil municipal . « Démo...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...11. URBANISME 11.1. Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2. Demande de dérogation mineure pour le 8, rue Lalumière 11.3. Demande de dérogation mineure pour le 6506, route Mari...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt d...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...tées par le chapitre 7 des Lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations 11.3 Demande de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Con...
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Le Noblet, édition avril 2023
...m@ville.contrecoeur.qc.ca VOTRE CONSEIL MUNICIPAL 2021-2025 Un outil simple et efficace pour acheminer une requête ou une demande en ligne! Soumettez à la Ville de Contrecœur une requête ou une demande de permis en ligne en quelques étapes simple...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ière - Bail avec les cercles des Fermières de Contrecœur - occupa tion Centre Aristide -Arpin 18.4 Demande au ministère des Transports du Québec et de la Mobilité durable pour diminuer la vitesse sur la route Marie -Victor...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...e de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière au Fonds région et ruralité (FRR) 10.2 Autorisation de signature d’une entente de s...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
....................................................... 2-10 ARTICLE 17.2 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS REQUIS POUR TOUTE DEMANDE DE CERTIFICAT D’OCCUPATION .................. 2-11 ARTICLE 17.3 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS ADDITIONNELS REQU...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Vali...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - 2023 -118 - 7380, route Marie -Victorin - Lot 4 814 785 du cadastre du Québec...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...e la Loi sur les cités et villes ( RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9....
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...d’évaluation des soumissions en vue d’un appel d'offres pour les camps de jour 10.2 Autorisation de déposer une demande de subvention a uprès de Tourisme Montérégie, dans le cadre de l’Entente de partenariat régional et de tr...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...date de naissance et votre adresse. Vous devez le faire au moins 72 heures avant le début des inscriptions pour que votre demande soit traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut ? Inscrivez-vous ! Rendez-vous au ville.contrecoeur.qc.ca , à la p...
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Modifiant le règlement 1128-2018 adoption d’une politique d’achat afin d’ajuster le montant minimal pour une demande de prix
...-2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1128 -2018 ADOPTION D’UNE POLITIQUE D’ACHAT AFIN D’AJUSTER LE MONTANT MINIMAL POUR UNE DEMANDE DE PRIX Considérant l’adoption du règlement 1128 -2018 adoptant une politique d’achat; Considérant l...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 62 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIV I BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONS......
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