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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. COR RESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET D E L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
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Le Noblet, édition avril 2023
...de la construction. Ce merveilleux projet a été en nomination pour le prix du Mérite municipal du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. La firme conseil en urbanisme et en aménagement du territoire, BC2, a été en liste dans la...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1299...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...nterrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. 4 AVIS DE MOTION AVIS DE MOTION ET D...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...tion québécoise des municipalités (ci -après : FQM) du 10 juin 2024, demandant à la ministre des Affaires municipales d’agir et d’appuyer sa demande au ministre des Finances. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnet...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...aux cours et ateliers sociocultur\Fels pour la session hi\Fvernale \b Mi-janvier : Ouverture des infrastructures municipales hivernales (glissade, sentiers de ski de fond, ronds de glace et p\Fatinoire) \b \bin janvier : Lancemen...
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Calendrier municipal 2025
...quette et de vélos à pneus surdimensionnés (en hiver) LOCALISEZ LES PARCS, LES AIRES DE REPOS ET LES INFRASTRUCTURES MUNICIPALES Consultez la carte interactive : ville.contrecoeur.qc.ca/carte-interactive Animation dans les parcs durant...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...INISSEMENT DES EAUX 13.1 Autorisation d'une demande d'aide financière pour le Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIMEAU 2023 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17....
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Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du......
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Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
...DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le rôle de perceptio n des taxes foncières municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et villes et est d...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...– ADOPTION – CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ANNÉE 2025 CONSIDÉRANT QUE des élections municipales auront lieu en 2025; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier le calendrier des séances ordinaires...
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Le Noblet, édition avril 2025
...s de sol sont favorables. Des travaux prioritaires et durables Une note technique a été soumise au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour faire valoir la vétusté des conduites afin que les travaux soient subventionné...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ant les usages résidentiels et publics 5. Adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des taxes municipales pour l'année 2022 6. Adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...3. Assainissement des eaux 13.1 Autorisation d'une demande d'aide financière pour le Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIMEAU 2023 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...utions reçues des villes, afin que ce dernier approuve cette planification, a près consultation du ministre des Affaires municipales, des Régions et de l'Occup ation du territoire et de tout autre ministre concerné; CONSIDÉRANT QU' à la suit...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
..., Verchères, LE LUNDI 2 JUIN 202 5, à 10 HEURES de l’avant -midi, pour défaut de paiement des taxes et cotisations municipales, scolaires, spéciales, intérêts accrus et charges, à moins que le tout n’ait été payé avant la vente, à savoi...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...NT LE RÈGLEMENT 860-1-2009 RELATIF À LA CONS TRUCTION APPORTANT DES CLARIFICATIONS VISANT À ADAPTER LES E XIGENCES MUNICIPALES AUX PRATIQUES CONTEMPORAINES DE CONSTRU CTION CONSIDÉRANT QU’un avis de motion a été donné lors de la séan...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...strie ainsi que les citoyennes et citoyens intéressés peuvent s’attendre à être sollicités par l’entremise des plateformes municipales dans les prochains mois. Voilà une occasion de vous exprimer sur le projet. 3 Le Noblet�Septembre 2025...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...tion d'usage 10. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 10.1 Adoption - Rémunération - Personnel électoral - Élections municipales 2025 10.2 Autorisation de signature - Promesse d'achat - Lot 5 832 607 - Stationnement 4932, Route...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...er du gouvernement du Québec de 4 420 000 M$ dans le cadre du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM). La Ville de Contrecœur a procédé, le 29 septembre, à l ’ inauguration officielle de sa toute nouvelle...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...la fourniture de services de contrôle et de refuge animaliers; CONSIDÉRANT QU’en vertu de la Loi sur les compétences municipales et de la Loi visant à favoriser les interventions des municipalités en matière d’animaux domestiq...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...a Loi sur les cités et villes; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de tenir une vente pour non -paiement des taxes municipales. Il est proposé par : Monsieur René Laprade Appuyé par : Madame Catherine Rondeau Et résolu unanim...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...térêts pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, le directeur général transmettra au m inistère des Affaires municipales et de l’Habitation une confirmation du dépôt de la mis e à jour des déclarations. 2024 -12 -256 NOMI...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...un PGA en eau afin d’optimiser la gestion de ses actifs municipaux ; • Transmettre, au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation au plus tard le 31 décembre 2026, le sommaire PGA ainsi que les informations requises...
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