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Règlement de zonage 858-1-2009
................................. ................................ ....................... 4-73 SOUS -SECTION § 19 PARC, TERRAIN DE JEUX ET ESPACE NATUREL (CLASSE 1) ................... 4-73 ARTICLE 97 GÉNÉRALITÉS .....................
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ans, à l'égard des immeubles suivants, et ce, à des fins d'habitation, d'environnement, d'espace naturel, espace public, terrain de jeux, accès à l’eau et parc, d’éducatio n, de développement économique local, conformément au chapitre Ill de...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...Du 100 $ Du 100 $ Résidentiel 0,5594 0,5358 6 logements et plus 0,6500 0,5935 Agricole et forestier 0,5594 0,5358 Terrain vague desservi 1,1186 1,0715 Industriel • Tranche de valeur de plus de 2 millions 2,1169 1,9999 • Tranche de v...
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Calendrier municipal 2023
...Artefactuel. L’exploration de la fondation du moulin a permis de faire de nombreuses découvertes dont des artéfacts. Du terrain au laboratoire, les archéologues rassemblent les données recueillies en 2021 et 2022 pour réaliser la cartographie...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...t tel que prescrit; (article 312 alinéa 3, par. 1); • Permettre une aire d’isolement entre la ligne arrière de terrain et l’aire de stationnement d’une largeur de 0,98 m ètre au lieu de 1 mètre, le tout tel que pre...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...que la réglementation exige la reconstruction en conformité avec la réglementation en vigueur; Considérant que le terrain existant ne permet pas de construire un bâtiment en respect de la réglementation en vigueur; Considérant q...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...afin d’analyser en profondeur les besoins organisationnels d’une nouvelle caserne; Considérant l’acquisition d’un terrain pour permettre la construction; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisation...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...es à la vente; b) Dans une zone affectation dominante agriculture (A), les trav aux consistent au nivellement du terrain en supprimant les buttes, collines et monticules; c) Dans une zone affectation dominante agriculture (A), le...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...Remplacement, à la suite du 2 e paragraphe, du croquis intitulé « Hauteur autorisée pour une haie bornant un terrain selon sa localisation » par le croquis suivant : ARTICLE 5 Remplacement, à l’article 434.1...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ION POUR L ’ABATTAGE D ’ARBRES ...... 3-26 ARTICLE 33 CERTIFICAT D ’AUTORI SATION POUR UNE CONSTRUCTION SUR DES TERRAINS IDENTIFIÉ COMME ÉTANT CONTAMINÉ .................. 3-28 ARTICLE 33.1 CERTIFICAT D’AUTO RISATION POUR LE RECY...
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Des Mélèzes
...s et élévations montrant l'architecture de toute construction existante à modifier et de toute construction projetée sur le terrain (échelle 1:50 ou échelle plus grande); b) sur le plan d'implantation exigé à l'article 3.2 du règlement de constr...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...1 million 1,4872 1,4872 • Tranche de valeur de 1 million et moins 1,3593 1,4872 • Carrières et Sablières 2,4592 1,4872 Terrain vague desservi • Résidentiel 0,5358 0,6153 • Autre que résidentiel 1,0715 1,2306 Comptes de taxes Taux de taxes...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...................................... 3-27 ARTICLE 33 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE CONSTRUCTION SUR DES TERRAINS IDENTIFIÉ COMME ÉTANT CONTAMINÉ .................................................................... 3-29...
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Le Noblet, édition avril 2022
...règles sont entrées en vigueur concernant la plantation d’arbres sur notre territoire. Selon le règlement municipal, tout terrain doit être obligatoirement agrémenté d’arbres dans un délai de 18 mois après l’émission d’u\ n permis de constructio...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...rendre connaissance de leurs découvertes et échanger avec eux. Une fois la fouille complétée, les archéologues passeront du terrain en laboratoire pour bien nettoyer et identifier tous les artefacts qu’ils auront r\ écoltés. Ils pourront ensuite r...
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Séance du 7 janvier 2020
...ux; Considérant que parmi les modèles approuvés sur la rue Jussaume, un même modèle ne pourra pas être construit sur 2 terrains voisins; Considérant la recommandation du comité consultatif d'urbani sme 124 -19. Il est proposé par :...
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Séance du 4 février 2020
...ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dan s le cadre des Diableries 2020 10.2 Autorisatio n de dépôt d'un projet de réfection du chalet de serv...
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Séance du 10 mars 2020
...re au parc Antoine -Pécaudy 17.4 Autorisation de signature et mandat à un nota ire pour des cessions de terrains sur la rue Saint -Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action m...
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Séance du 7 avril 2020
...sur les rues Olivier -Gloutnez, Louis - Fiset et Jospeh -Lamoureux, un même modèle ne p ourra pas être construit sur 2 terrains voisins; Considérant que les plans déposés s’harmonisent avec les styles architecturaux des bâtime...
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Séance du 15 juin 2020
...l'immeuble en logements pour les aînés; Considérant que cette demande se traduit par le don de l'immeuble par la Ville, terrain et bâtiment compris; Considérant l'évalu ation d e cette demande afin de pallier à un manque criant...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...situé dans la zone H3 -63 et que seuls les bâtiments de 3 logements sont autorisés; Considérant que la superficie du terrain ne peut recevoir les 10 cases de stationnements requis par le règlement pour un immeuble de 5 logements; Consi...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...lidarité FTQ, vous répondez que : « Effe ctivement le consortium FTQ Immobilier et Grilli Samuel est le promoteur de ces terrains. » Selon ce que je comprends, ce consortium est non seulement le promoteur, il en est le propriétaire, le prom...
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Séance du 12 janvier 2021
...8 cases, conforme à la réglementation municipale, à l‱exception de l‱aire d‱isolement avec le s lignes de terrains; Considérant la recommandation 116 -20 du comité consultatif d'urbanisme ; Considérant l‱avis public de...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 12...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlement...
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