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Des Mélèzes
...s et élévations montrant l'architecture de toute construction existante à modifier et de toute construction projetée sur le terrain (échelle 1:50 ou échelle plus grande); b) sur le plan d'implantation exigé à l'article 3.2 du règlement de constr...
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Calendrier municipal 2022
...hênes) Cet espace offre de nombreuses possibilités aux familles grâce à plusieurs installations. On y trouve un terrain de balle, des terrains de soccer (trois à 7 joueurs et 2 de mini-soccer), un terrain de volley-ball, des modules de...
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Le Noblet, édition avril 2022
...règles sont entrées en vigueur concernant la plantation d’arbres sur notre territoire. Selon le règlement municipal, tout terrain doit être obligatoirement agrémenté d’arbres dans un délai de 18 mois après l’émission d’u\ n permis de constructio...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ans, à l'égard des immeubles suivants, et ce, à des fins d'habitation, d'environnement, d'espace naturel, espace public, terrain de jeux, accès à l’eau et parc, d’éducation, de développement économique local, conformément au chapitre Ill de...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...rendre connaissance de leurs découvertes et échanger avec eux. Une fois la fouille complétée, les archéologues passeront du terrain en laboratoire pour bien nettoyer et identifier tous les artefacts qu’ils auront r\ écoltés. Ils pourront ensuite r...
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Séance du 7 janvier 2020
...ux; Considérant que parmi les modèles approuvés sur la rue Jussaume, un même modèle ne pourra pas être construit sur 2 terrains voisins; Considérant la recommandation du comité consultatif d'urbani sme 124 -19. Il est proposé par :...
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Séance du 4 février 2020
...ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dan s le cadre des Diableries 2020 10.2 Autorisatio n de dépôt d'un projet de réfection du chalet de serv...
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Séance du 10 mars 2020
...re au parc Antoine -Pécaudy 17.4 Autorisation de signature et mandat à un nota ire pour des cessions de terrains sur la rue Saint -Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action m...
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Séance du 7 avril 2020
...sur les rues Olivier -Gloutnez, Louis - Fiset et Jospeh -Lamoureux, un même modèle ne p ourra pas être construit sur 2 terrains voisins; Considérant que les plans déposés s’harmonisent avec les styles architecturaux des bâtime...
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Séance du 15 juin 2020
...l'immeuble en logements pour les aînés; Considérant que cette demande se traduit par le don de l'immeuble par la Ville, terrain et bâtiment compris; Considérant l'évalu ation d e cette demande afin de pallier à un manque criant...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...situé dans la zone H3 -63 et que seuls les bâtiments de 3 logements sont autorisés; Considérant que la superficie du terrain ne peut recevoir les 10 cases de stationnements requis par le règlement pour un immeuble de 5 logements; Consi...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...lidarité FTQ, vous répondez que : « Effe ctivement le consortium FTQ Immobilier et Grilli Samuel est le promoteur de ces terrains. » Selon ce que je comprends, ce consortium est non seulement le promoteur, il en est le propriétaire, le prom...
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Séance du 12 janvier 2021
...8 cases, conforme à la réglementation municipale, à l‱exception de l‱aire d‱isolement avec le s lignes de terrains; Considérant la recommandation 116 -20 du comité consultatif d'urbanisme ; Considérant l‱avis public de...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 12...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlement...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l‱intention de la Ville d‱intégrer des...
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Règlement de zonage 858-1-2009
................................. ................................ ....................... 4-73 SOUS -SECTION § 19 PARC, TERRAIN DE JEUX ET ESPACE NATUREL (CLASSE 1) ................... 4-73 ARTICLE 97 GÉNÉRALITÉS .....................
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...comportant des contraintes limitantes ou empêchant la culture; Considérant qu’il a peu de possibilité s que le terrain visé soit utilisé à des fins agricoles; Considérant que l’autorisation demandée n’ajoutera pas...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...u règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'an...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...a autorisé la signature d'un protocole d'entente avec l'Association Chasse et pêche de Contrecoeur pour l'utilisation du terrain pour les saisons hivernales 2023 - 2024 et 2024 -2025; CONSIDÉRANT les discussions lors d'une séance d...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...bvention est disponible et se chiffre autour de 700 000 $. Le chalet est destiné aux utilisateurs de la piscine et du terrain de pétanque. Est -ce que le conseil municipal a pensé à construire une piscine intérieure pour êtr...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...un axe de rabattement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne; 4...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...E-104 décrétant des dépenses en immobilisations et un emp runt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 5.3 Avis de motion - Projet de règlement numéro U-4 00 relatif à la construction 6. R ÈG...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
AVIS PUBLIC PROVINCE DE QUÉBEC / MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MARGUERITE -D’YOUVILLE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par l a soussigné e, Maude Poirier , greffi ère -trésori ère adjointe de la Municipa......
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Le Noblet, édition avril 2025
...en Rona Une école secondaire sera construite à Contrecœur La Ville de Contrecœur a fait l’acquisition du bâtiment et du terrain de l’ancien Rona (4885, rue des Ormes) au coût de 4,2 M$. Le terrain de l’ancien Rona sera cédé au Centre de serv...
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