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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Mise à jour de l'organigramme de la Ville de Contrecœur 9.5 Modification de la résolution 2022 -05 -121 embauchan t du personnel étudiant au camp de jour, afin de corriger le salaire 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autor...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...rt existant depuis plus de 50 ans; Considérant que le fait d’accorder la demande de dérogation mi neure ne change en rien à l’occupation et à l’utilisation au sol de l’immeuble existant; Considérant que le propriétaire...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...t culture et modification de la résolution 2022 -02 -022 afin de majorer le salaire de la responsable 9.3 Changement de statut d'une employée surnuméraire à régulière, poste d'agent aux communications numériques 9.4...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...TION DE RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LOCATION DE TERRES AGRICOLES, SITUÉS SUR LE RANG DU RUISSEAU Considérant les échanges intervenus avec le locataire; Considérant les résolutions adoptées pour la location de terres agricole...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur surnuméraire au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTUR...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...que la demande vise le remplacement de l’enseigne existante en panneau d’aluminium par une enseigne en lettrage de type « Channel » d’une superficie de 5,3 mètres carrés indiquant la raison sociale et le logo de l’entreprise; Considérant...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...nom de la Ville lor s de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Changement de statut de surnuméraire à régulier pour 3 employés municipaux 9.2 Embauche d'un concierge s...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ité verbale ou écrite. Ce travail sociétal est fondamental afin d’améliorer les conditions féminines et d’amener les changements nécessaires pour que les femmes puissent évoluer dans des milieux de vie sécuritaire et afin que c hacune puiss...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Embauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des Services te chniques 1 10.2 Changement de statut d'un employé surnuméraire - Poste de technicien à la Division de l'assainissement des eaux 10.3...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...’un bâtiment accessoire alors que 2 servitudes de non -construction sont enregistrée s sur l’immeuble lui empêchant d’ériger une structure dans la cour arrière; Considérant que l’article 169 du règlement de zonage...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...de a pour but de soutenir financièrement la création de la nouvelle équipe à Contrecœur par le biais d'achat de chandails à l'effigie de l'équipe; Considérant que le conseil municipal désire soutenir financièrement l'activité physi...
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Secteur est
...aux de réfection des aménagements de surface, pourvu que la configuration et les dimensions de ces aménagements demeurent inchangés; Ville de Contrecœur 837-1-2008_PIIA SECTEUR EST Page 2 sur 3 8) Les installations techniques, non apparentes...
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Séance du 12 janvier 2021
...liée au dossier de la part de la Ville Sur la Signature de documents nécessaires à la mise en chantier du Projet ? Entre les promoteurs et la ville. Réponse du conseil municipal :...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...copie portant la mention « approuvé » de tous l es plans et devis doit être gardée sur les lieux d’un chantier de construction en cours. Ville de Contrecœur janvier 2010 861 -1-2009_Règlement sur les permis et ce...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...l'article 128 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, RLRQ c. A-19 qui prévoit que le conseil adopte, avec ou sans changement, un second projet de règlement; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ent numéro 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques Page 2 de 3 7.4 Adoption - Second projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le r...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ONNEMENT 12.1 Nomination de deux (2) membres au sein du comité consultatif en développement durable et changements climatiques pour un terme de trois (3) ans. 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de mandat à...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...de prévoir de nouvelles normes en concordance avec les objectifs de développement durable et de lutte contre les changements climatiques; Considérant qu’un av is de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire du c...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...à un contrat n’est accordée que dans la mesure où la modification constitue un accessoire au contrat et n’en change pas la nature. 4.1.2 Pour les contrats de construction Le responsable d’un projet de construction doit...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...di 12 août 20 23 au parc Antoine -Pécaudy; CONSIDÉRANT que cette programmation proposera diverses activités touchant l’intégralité de la population contrecoeuroise; CONSIDÉRANT l’implication de plusieurs organismes et commerc...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ent 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifian...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...e, une copie portant la mention « approuvé » de tous les plans et devis doit être gardée sur les lieux d’un chantier de construction en cours. Ville de Contrecœur janvier 2010 861-1-2009_Règlement sur les permis et certifica...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...orta nce de prévoir de nouvelles normes en concordance avec les objectifs de développement durable et de lutte contre les changements climatiques; CONSIDÉRANT la volonté de réduire les îlots de chaleur en milieu urbain et de...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...e la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction g énérale - Service des finances, trésorerie et approvi...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ation de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction générale - Service des finances, trésorerie et...
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