491 résultats pour
-
Documents
Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...nvironnement au 450 587 -5901, poste 222, ou présentez -vous à la mairie pendant les heures régulières de bureau . Donné à Contrecœur, ce 7 août 2025. La d irectrice des Services juridiques et greffe , ______...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...mmaire - Permis de construction – Juillet 2025 9.2 Approbation - Demande PIIA 2025-063 - 1360, rue Jean-Moreau-Desjordy - Nouvelle construction 9.3 Approbation - Demande PIIA 2025-066 - 1585, rue Bellerose - Bâtiment a...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
...pas de disposition susceptible d'approbation référendaire . Ce projet de règlement peut être consulté au bureau d e la soussigné e, à la mairie de Contrecœur , située au 5000, route Marie -Victorin, pendant les heures nor...
En savoir plus -
Documents
Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...e et de l’environnement au 450 587 -5901, poste 222, ou présentez -vous à la mairie durant les heures de bureau Donné à Contrecœur, ce 28 mars 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, O...
En savoir plus -
Documents
Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle
...te publication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie par la présente que j’ai pu blié l’avis publ...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...la réutilisation du bâtiment emblématique de la manufacture Lafayette (ancienne usine Genfoot). Plus d’une centaine de nouveaux logements accessibles s’ajouteront à l’offre actuelle. Il s’agit d’une avancée majeure pour Contrecœur. Réfection d...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...la conseillère , Karine Messier Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est également...
En savoir plus -
Documents
Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
...n. Donné à Contrecoeur, ce 17 janvier 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée , certifie par la présente que j’ai publié l’avis...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...se et un emprunt n'excédant pas 7 800 000 $ pour des travaux de réfection de l'aqueduc sur les rangs du Brûlé et du Ruisseau 7. Règlement 7.1 Adoption - Premier projet de règlement 1334-2024 modifiant le règlement sur les PIIA...
En savoir plus -
Documents
Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
...’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et villes et est déposé à mon bureau, à la mairie située au 5000, route Marie- Victorin, à Contrecœur, où toute personne intéressé e peut en ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...e et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement E -100 décrétant une dépense et un em...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...ur le conseiller , Pierre Bélisle Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ieur le conseiller , Pierre Bélisle Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...propre à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Ce projet de règlement peut être consulté au bureau de la soussignée, à la mairie de Contrecœur, située au 5000, route Marie-Victorin, pendant les heures normales...
En savoir plus -
Documents
Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire
...te publication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie par la présente que j’ai pu blié l’avis publ...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...s par cette demande de dérogations mineures. Donné à Contrecœur, ce 21 mars 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure – DM-2025-076 – 999, montée de la Pomme-d ’Or
...cle 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Donné à Contrecœur, ce 27 août 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie-Victorin T 450 587-5901 | F 450 587...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ur le conseiller , Pierre Bélisle Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usée s et travaux connexes 7.2 Adoption - Projet de règlement U -700 relatif à la démolition 7.3 Adop...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...sier Monsieur le conseiller, Pierre Bélisle Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Pierre-Olivier Roy Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...sier Monsieur le conseiller, Pierre Bélisle Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Pierre-Olivier Roy Formant le quorum requis par la Loi sous la préside nce de la mairesse, m...
En savoir plus -
Documents
Approbation référendaire - Règlement E-102
...cité de voter prévue par la loi. DONNÉ À CONTRECŒUR, ce 10 avril 2025 _________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des services juridiques et greffe
En savoir plus -
Documents
Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
...pour l’étude de ce s demande s. Donné à contrecœur , ce 17 avril 2025 . ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION CERTIFICAT DE...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2025
...sur la route Marie-Victorin, sont maintenant améliorées grâce aux plantations multiples au parc Cartier-Richard et aux nouveaux aménagements au parc du Belvédère. Grâce à l’utilisation du droit de préemption, la Ville a pu acquérir des terrains...
En savoir plus