427 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem ent pr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
En savoir plus -
Documents
Séance du 16 avril 2020
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 22 mars
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 25 mars
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également pré...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance du 14 avril 2020
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...r le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également pré...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRESSE SUZANNE DANSEREAU, MESDAMES LES CONSEILLÈRES LINDA VOUKIRAKIS, GHISLAINE LEBLANC, MESSIEURS LES CONSEILLERS RONALD LECLAIRE, GINO LE BRA...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...vent leur sens usuel, sauf pour les expressions et les mots définis comme suit : « Avantage » : Comprend tout cadeau, don, faveur, récompense, service, commission, gratification, marque d’hospitalité, rémunération, rétribution, gai...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...Considérant que les chemins municipaux concernés correspondent à la route des Aciéries et au rang du Ruisseau; Considérant que l’article 7 dudit rè glement stipulait que l’autorisation de circulation n’était valide que po...
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...a section Notes, afin de remplacer les mots Veuillez prendre note que les locaux par Veuillez prendre note que les plateaux . c) Modifier la grille Matériel et services techniques comme suit : 1. Abroger la section Montage des s...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...É TATION DU TEXTE ................................ ............................ 1-1 ARTICLE 5 INTERPRÉTA TION DES TABLEAUX ................................ ................... 1-1 ARTICLE 6 MESURES ................................ .......
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau , lors d’une séance de ce conseil tenue le 3 juin 2019 . Il est proposé par monsieur Denis -Charles Drapeau Appu...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...fonctionnels tout en favorisant une certaine sobriété dans l’aménagement paysager; 15) Minimiser l’impact visuel des réseaux de services publics. Implantation 16) Les bâtiments favorisent une implantation parallèle à la ligne de rue, sauf...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...i) les dimensions de tout bâtiment et de tout terrain projetés; ii) la localisation des bâtiments avoisinants et le niveau de leur solage. c) la localisation et l'identification sur un plan de toute servitude existante sur le terrain à...
En savoir plus