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Le Noblet, édition janvier 2024
...plan stratégique est donc un geste mobilisateur pour notre communauté. La vaste consultation citoyenne réalisée en 2023 a permis à l’administration municipale de se nourrir des réflexions et des nombreuses recommandations issues des quelque 400...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...- Politique des cadres 10. L OISIR ET CULTURE 11. U RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration ar...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...catives réalisée en collaboration avec nos deux écoles primaires. » Maud Allaire, mairesse de Contrecœur Les demandes de permis en ligne simplifiées ! Vous désirez déposer une demande de permis pour effectuer des travaux ? Plusieurs demandes...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...aître parcs et bâtiment s 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...ECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ficace pour acheminer une requête ou une demande en ligne! Soumettez à la Ville de Contrecœur une requête ou une demande de permis en ligne en quelques étapes simples grâce au portail sécurisé Voilà! Plus d’information sur la plateforme au www....
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Règlement de zonage 858-1-2009
...LLE ................................ .............. 1-5 ARTICLE 18 RÈGLES D’INTERPRÉTATION DE LA SECTION USAGES PERMIS .............. 1-5 ARTICLE 19 RÈGLES D’INTERPRÉTATION DE LA SECTION NORMES SPÉCIFIQUES .................
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ficace pour soumettre une requête ou une demande en ligne! Soumettez à la Ville de Contrecœur une requête ou une demande de permis en ligne en quelques étapes simples grâce au portail sécurisé\ Voilà! Pour plus d’information sur la plateforme, v...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...endredi : 8 h 15 à 12 h Le comptoir de l’urbanisme situé à la mairie est fermé les mercredis. Questions et demandes de permis: urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca. Un outil simple et efficace pour acheminer une requête ou une demande en li...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...rêts dans l'immeuble; - les logements visés par les présentes devront faire l'objet d'une émission de permis de rénovation et la vacance devra avoir été constatée par le Service de l’'urbanisme; - tou tes les taxe...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...période visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition des im...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...EC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 59 -20 22 MODIFIANT L’ARTICLE 40 DU RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1- 2009 AFIN DE MODIFIER LES NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DE TYPE PATIO...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une co ndition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Les travaux et ouvrages s...
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Secteur est
...conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Aux fins de l’application de...
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Patrimonial
...plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au...
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Du Moulin
...conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Aux fins de l’application de l...
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Des Mélèzes
...des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement extér...
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Commercial des Ormes
...Conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Aux fins de l’application...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Aux fins de l’application de l...
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Le Noblet, édition avril 2022
...d’ici l’été, le bâtiment qui logera le restaurant A&W et d’autres commerces (au coin du carrefour giratoire). Et puis, le permis du projet CANAC a été délivré. La compagnie mandatée débutera sous peu la réalisation des travaux. L’ouverture est p...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d...
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