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Séance du 2 juin 2020
...ld Dulude 10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du ter...
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Séance du 7 avril 2020
...e signature des baux de lo cation de locaux au Centre multifonctionnel 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 af...
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Séance du 10 mars 2020
...la divi sion du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 8. FINANCES 8.1 Dépôt du rapport d'activités du trésorier en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités pour l'année...
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Séance du 4 février 2020
...ement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Approbat ion d'une demande de permis de c...
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Séance du 7 janvier 2020
...U MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.2 Dépôt du procès -verbal de corr...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ensuite rassembler toutes les données archéologiques et historiques et réaliser la cartographie du site afin de produire un rapport détaillant les résultats et les découvertes. Ce projet est réalisé grâce au soutien financier du ministè\ re de la C...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ge et à travers les principaux outils de communication des trois MRC. VOTRE CENTRE D’ACTION BÉNÉVOLE N’EST PAS UN DÉPOTOIR RAPPORTER N’IMPORT\ E QUOI N’AIDE PERSONNE VÊTEMENTS TACHÉS, DÉCHIRÉS OU EN MAUVAIS ÉTAT (Rapportez à l’écocentre) VÊTEME...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...vis de retard, et notez que le troisième avis sera accompagné d’une facture de la valeur de remplacement des documents non rapportés et que s’ajouteront des frais de 5 $ pour la gestion de dossier. VOTRE BIBLIOTHÈQUE PARTOUT! Où que vous soyez...
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Affichage
...rriger une situation qui constitue une infraction à ce règlement; 3° il émet tout permis prévu à ce règlement; 4° il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; 5° il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que cesse...
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Commercial des Ormes
...riger une situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que cess...
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Des Mélèzes
...er une situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que ces...
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Du Moulin
...ger une situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que ces...
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Patrimonial
...e situation qui constitue une infraction à ce règlement; c) il émet tout permis prévu à ce règlement; d) il fait rapport au conseil des permis émis et refusés; e) il recommande au conseil de prendre toute mesure nécessaire pour que...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...t de service au parc Pierre -Eucher -Cormier, appel d'offres 2021 -LOI -04 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Approbation de la déclaration de compétence...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Ma...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...10.1 Motion de félicitations au comité organisateur des Diableries 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...de service au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2021 -LOI -04 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Approbation de la déclaration de...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...nce de la Ville de Contrecoeur à titre de Municipalité amie des enfants 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande de dérog ation mineure pour le 8, rue L...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...sance de la Ville de Contrecœur à titre de Municipalité amie des enfants 11. URBANISME 11.1. Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2. Demande de dérogation mineure pour le 8, rue L...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...n, y compris la désignation technique; 3.tout autre document ou renseignement nécessaire aux fins d’analyse; a) un rapport de l’état général de l’ensemble de l’immeuble, effectué par un expert en la matière. Le rapport d’...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...s 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de correc...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...es 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de corre...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...cette soirée et nous travaillons de concert avec le Conseil régional de l’environnement (CRE) de la Montérégie sur un rapport et des recommandations en matière de sécurité et de mobilité active. Construction d’une caserne incendie La const...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...y compris la d ésignation technique; 3° tout autre document ou renseignement nécessaire aux fins d’analyse; a) un rapport de l’état général de l’ensemble de l’immeuble, effectué par un expert en la matière. Le rapport d’experti...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...du Service des communications 11. Loisir et culture Page 2 de 2 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein d...
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