.... ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1. Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERV...
En savoir plus...te contre l’agrile du frêne au parc Cartier -Richard pour la saison 2020, pour un coût de 21 740 $, pl us les taxes appli cables. 12 De prélever la somme dans le poste budgétai re 02 470 00 410. ADOPTÉE 2020 -01 -0...
En savoir plus...ont généré des revenus de droit sur les mutations mobilières , plus élevé s de 402 504 $ et des revenus de taxes foncières plus élevés de 335 358 $ . Des revenus d’intérêts supplémentaires de 99 328 $ ont également été per...
En savoir plus...a liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et...
En savoir plus...cation de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modification des taux d’inté rêt et pénalité des taxes municipales, des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. GESTION DU PERSONNEL...
En savoir plus...es résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 10. LOISIR ET CULTURE 1 10.1 Nomination des sentier...
En savoir plus...DES SERVICES D ’INCENDIE EN CAS DE PANDÉMIE 6. DÉCRET – M ODIFICATION DES TAUX D ’INTÉRÊT ET PÉNALITÉ DES TAXES MUNICIPALES , DES FACTURES ÉMISES PAR LA VILLE ET AUTRES MESURES SPÉCIALES 7. PÉRIODE DE QUESTIONS...
En savoir plus...3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. REPORT DES VERSEMENTS DES MOIS D 'AVRIL ET MAI 2020 DU COMPTE DE TAXES MUNICIPALES 5. ATTRIBUTION DE CONTRA T CONCERNANT LE RÉAM ÉNAGEMENT DE L 'ESPACE PATAUGEOIRE AU PARC...
En savoir plus...8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Adoption des projets à réaliser dans le cadre du budget...
En savoir plusPour obtenir la copie d’un compte de taxes, contactez le Service des taxes de la Ville de Contrecœur .
En savoir plus...révision auprès de la Commission d’accès à l’information . Autres documents Pour obtenir la copie d’un compte de taxes, contactez le Service des taxes de la Ville de Contrecœur . Coordonnées pour transmettre une demande d'accès à l'...
En savoir plus...des prévisions budgétaires de 24 100 000 $. Des revenus excédentaires de 2 675 000 $ provenant principalement de revenus de taxation et de mutations ont permis de financer des dépenses supplémentaires de 2 085 000 $ au budget prévu. La fi...
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...ion, dont plus de la moitié proviennent du secteur commercial, ont été de 496 936 $ plus élevés qu’anticipés. Des revenus de taxation supplémentaires au niveau commercial, industriel et résidentiel ont également généré des revenus additionnels d’un m...
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...n, dont plus de la moitié proviennent du secteur commercial, ont été de 1 012 000 $ plus élevés qu’anticipés. Des revenus de taxation supplémentaires au niveau commercial, industriel et résidentiel ont également généré des revenus additionnels d’un m...
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...sportif régional de Contrecœur. Le liquide lave-glace est vendu à un prix très compétitif soit 1,207 $ le litre, taxes incluses, ce qui donnerait un prix de 3,97 $, avant taxes, pour un bidon de 3,78 litres. Ces stations lave-g...
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...ables Lieu : Centre multifonctionnel (salle des Aciéries) - 475, rue Chabot Coût : 14 $ + frais de billetterie et taxes par enfant (2 ans et moins gratuit) Horaire : de 9h à midi, puis de 13h à 16h, les 7,8 et 9 mars Par Groupe...
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...emander une révision de son dossier d’évaluation, des délais et des motifs précis doivent être respectés. Le montant des taxes à payer n’est pas un motif qui justifie une modification au rôle de la valeur de votre propriété.
En savoir plus...tion de la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, c. C-65.1) Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes : publication dans un journal distribué sur le territoire
En savoir plusPourquoi la pénurie de chauffeurs affecte-t-elle exo ? Contrairement aux autres sociétés de transport, exo n’est pas l’employeur des chauffeurs d’autobus. Leur travail relève d’entreprises privées avec lesquelles exo a des contrats de se......
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...e trains de la région métropolitaine de Montréal. Son réseau compte 5 lignes de trains, 229 lignes d’autobus et 87 lignes de taxibus. Source : exo
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...Quel impact financier ? Ces orientations permettent de mieux contrôler les coûts et d’éviter une hausse des taxes liées à la collecte. 12. Évaluation des impacts ? Un suivi annuel des tonnages collectés...
En savoir plus...s dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025; Une séance extraordinaire à 20 h pour l’imposition des taxes pour l’année 2023. Les délibérations du conseil et la période de questions lors de la séance extraordinaire de...
En savoir plus...ateliers socioculturels. Vous pourrez également consulter les nouvelles actualités concernant le conseil municipal, les taxes, l'économie, la culture, l'environnement, l'urbanisme, la sécurité civile et incendie, les parcs et la vie collective....
En savoir plus...ec. Plus de 27 000 emplois générés en terre et mer. 1 milliard $ versés en salaire. 680 millions $ de revenus de taxes. Les ¾ des marchandises transbordées dans les ports du Saint-Laurent sont des marchandises internationales....
En savoir plus...doit être effectué par carte de crédit (Visa ou MasterCard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famil...
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