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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...recœur 11.5 Autorisation de sign ature d'une entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de d...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ntrecœur 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des Services techniques 10.2 Changement de statut d'un technicien à la Division de l'assainissement des...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...en cyclisme 11.4 Motion de félici tations à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dé...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...cois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2 Second proj...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...uébécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2 Second projet d...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...culture 10.1 Motion de félicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du rom an Les yeux de la jungle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogati...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...amps de jour et pour la programmation aquatique du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Ado...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...de signatur e d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -85 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à t itre de secrétaire 6.2 Avis de motion décrétant la proch...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...é lors de l’événement du Mérite cycliste québécois 10.5 Reconna issance de l'organisme Le Grand Pécaudy 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Premier projet...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ignature d'une entente de développement culturel avec le ministère de la Culture et des Communications 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approba...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...bauche d'une personne à titre d'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dér...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogatio...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...age au club cycliste Dynamiks pour la tenue des championnats québecois de 10.2 cyclisme sur route 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...modules de jeux au parc Jean -Louis -De La Corne 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une stagiaire en urbanisme aux Services techniques 9.2 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour au Service lo...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...félicitations à Monsieur Gérald Dulude 10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appu...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...lors de l’événement du Mérite cycliste québécois 10.5 Reconnaissance de l'organisme Le Grand Pécaudy 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rappor t des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 P...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...HYGIÈNE DU MILIEU 4 051 407 $ SANTÉ BIEN -ÊTRE 176 430 $ AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 876 518 $ LOISIRS ET CULTURES 2 698 240 $ FRAIS...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...d'une personne à titre d'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 D...
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Règlement de zonage 858-1-2009
........................... ................................ . 6-158 SECTION 13 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX POULAILLER S URBAINS ET POULES PONDEUSES ................................ ................................ ............. 6-158 AR...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...− Direction du Service de sécurité incendie − Direction du Service des communications − Direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement − Trésorerie − Division comptabilité et approvisionnement − Greffe − Div...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...ordée ne peut excéder 450 $ par immeuble annuellement. ARTICLE 1 0 APPLICATION Le directeur du Service de l’urbanisme et les inspecteurs d u service sont responsables de l’application du présent r èglement. ARTICLE 11 EN...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...e de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1) ; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir,...
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