319 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...uébécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2 Second projet d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...onale 10.3 Motion de félicitations au club de course Les Contrecoureurs pour la tenue du défi de nuit 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin Page 2 de 3 11.2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...culture 10.1 Motion de félicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du rom an Les yeux de la jungle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...de signatur e d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...n et d'un chef aux opérations par intérim au Service de sécurité incendie 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 11.2 Nomination...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -85 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à t itre de secrétaire 6.2 Avis de motion décrétant la proch...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...é lors de l’événement du Mérite cycliste québécois 10.5 Reconna issance de l'organisme Le Grand Pécaudy 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Premier projet...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ignature d'une entente de développement culturel avec le ministère de la Culture et des Communications 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approba...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...bauche d'une personne à titre d'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dér...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...age au club cycliste Dynamiks pour la tenue des championnats québecois de 10.2 cyclisme sur route 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...modules de jeux au parc Jean -Louis -De La Corne 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une stagiaire en urbanisme aux Services techniques 9.2 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour au Service lo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...félicitations à Monsieur Gérald Dulude 10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...amps de jour et pour la programmation aquatique du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 avril 2020
...amp de jour 2020 10.3 Autorisation de signature des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...aire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...oppement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'u...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...taire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 11.2 Approbatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...rochaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 12...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...de division et d'un chef aux opérations par intérim au Service de sécurité incendie 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBAN ISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 12.2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ison estivale 2023 10.4 Changement de statut d'un inspecteur municipal s urnuméraire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Versement d'une aide financière en vertu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...'évaluation pour l'appel d'offres 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...rvice de la bibliothèque 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de l...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...trecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir,...
En savoir plus