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Des Mélèzes
...PIIA), PROJET DE DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE DES MÉLÈZES Considérant le projet de développement des Mélèzes, dont le promoteur souhaite réaliser un projet de développement intégré; Considérant l’intention de la Ville d’encadrer les construct...
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Du Moulin
...e – PIIA du secteur du développement domiciliaire du Moulin – phases II et III, pour approbation; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Gino Le Brasseur, lors d’une séance de ce...
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Patrimonial
...UR PATRIMONIAL Considérant la résolution numéro 013-05 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud, lors d’une séance de...
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Secteur est
...le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur est pour approbation; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud lors d’une séance de c...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...idérant la recommandation numéro 47 -19 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapea...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885 -1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900 -1-20...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...NAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 OCTOBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipa...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...rivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNIC...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...rivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNIC...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...NSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER NOVEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipa...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...Est absente : Madame Karine Messier, conseill ère ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUN...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ière Est absente : Madame Maud Allaire, mairesse ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICI...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...loppement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur « Le Boisé Pécaudy » pour approbation Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par madame la conseillère Marie Cornelissen lors d’une séance de ce conseil tenue le 1 er...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1289 -2022 concernant le droit de préemption 5. Adoption du règlement 1280 -20...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...MENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR 7. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 20 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS...
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Calendrier municipal 2023
...ganisme sans but lucratif dont la mission principale est d’opérer le site de pêche blanche de Contrecœur et de faire la promotion de la pêche. 450 401-0602 | peche@acpcontrecoeur.com | www.acpcontrecoeur.com Association Karaté KenpoL’école de karat...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...réussites, de joie et de prospérité pour vous et vos proches! Maud Allaire, mairesse mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Mot de la mairesseMot de la mairesse Le Noblet • Janvier 2023 3 MAIRE SUPPLÉANT Tous les quatre mois, les membres du...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...INAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 17 JANVIER 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil munici...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...r Roy, conseiller Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUN...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 14 MARS 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de...
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Séance du 9 mars 2021
...reffière Est absent : Monsieur Jonathan Paris, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...nt présente : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL M...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 FÉVRIER 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipa...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7 juin 2010 27 août 2010 8...
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