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Séance du 4 février 2020
...énéral et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MU NICIP...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ur Jonathan Paris, conseiller Monsieur Steve Hamel, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUN...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...APPEL D 'OFFRES 2020 -TP -16 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 1 2 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...humaines Est absent : Monsieur Claude Bérard, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...umaines Est absent : Monsieur Jonathan Paris, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUN...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...a Ville de Contrecœur; Considérant l’ajustement des tarifs à revoir annuellement ; Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par la conseillère mada me Karine Messier à...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1199 - 2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CER...
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Séance du 15 juin 2020
...R L'EMPLOYÉ NUMÉRO 13 -0007 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS...
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Séance du 2 juin 2020
...r général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL...
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Séance du 16 avril 2020
...E MESURES DE SÉCURITÉ PUBLIQUE 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS...
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Séance du 14 avril 2020
...2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1197 - 2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 726 -2003 (RM -CTR -203)...
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Séance du 7 avril 2020
...général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUN...
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Séance du 30 mars 2020
...AUTRES MESURES SPÉCIALES 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVI...
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Séance du 23 mars 2020
...APPEL D 'OFFRES 2020 -LOI -01 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS...
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Séance du 10 mars 2020
...reffière Est absent : Monsieur Dominique Doyon, cons eiller 1 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MU NICIPA...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...rces humaines Est absent : Monsieur Steve Hamel, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUN...
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Séance du 7 janvier 2020
...ffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan Paris, conseiller , absence non motivée Monsieur André Gosselin, conseiller , absence motivée ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E ET...
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Secteur est
...le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur est pour approbation; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud lors d’une séance de c...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...idérant la recommandation numéro 47 -19 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapea...
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Patrimonial
...UR PATRIMONIAL Considérant la résolution numéro 013-05 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud, lors d’une séance de...
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Du Moulin
...e – PIIA du secteur du développement domiciliaire du Moulin – phases II et III, pour approbation; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Gino Le Brasseur, lors d’une séance de ce...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885 -1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900 -1-20...
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Des Mélèzes
...PIIA), PROJET DE DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE DES MÉLÈZES Considérant le projet de développement des Mélèzes, dont le promoteur souhaite réaliser un projet de développement intégré; Considérant l’intention de la Ville d’encadrer les construct...
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Commercial des Ormes
...es; Considérant la recommandation numéro 072-06 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par monsieur Jean-François Renaud, lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 septembre 200...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...vous attend. Bonne rentrée à toute la population, petits et grands! Maud Allaire, mairesse mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Mot de la mairesseMot de la mairesse D’ici quelques semaines, une toute nouvelle plateforme Web sera mise en ligne et la Vil...
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