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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...icitations au comité organisateur des Diableries 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale dans le cadre du règlement 1109 -2018...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...untant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 - 2022 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1272 -2022 établi...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voix de circulation permises 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition d'un i...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...8.3 Adoption du règlement 1263 -2022 empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Cormier 8.4 Adoption du règlement 1264 -2022 sur l'interdiction des sacs de plastique 8.5 Adoption du règlemen...
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...E , D'AJOUTER LES MOTONEIGES AUX DÉFINITIONS, ET D'AJOUTER DES RUES À LA LISTE DES VOIX DE CIRCULATION PERMISES Considérant l’adoption et l’entrée en vigu eur en 2012 du règlement numéro 919 -2011 relatif à la circulatio...
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...e ............................................................................................................... 5 1.2.3 Terminologie .......................................................................................................... 5 ARTI...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...été ouverte au cours de l’automne et le carrefour giratoire l’est depuis novembre dernier. Bien que les travaux soient terminés, la rue des Patriotes ne sera ouverte qu’au printemps 2022 soit après le dégel. Puis les travaux majeurs du quai muni...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...A » et « B » 7.4 Adoption du règlement 1223 -2021 modifiant diverses dispositions au règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 7.5 Adoption du règlement 1 224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...on financière, l’état consolidé des résultats, l’état consolidé de la dette nette et des flux de trésorerie de l’exercice terminé à cette date. De l'avis des auditeurs, les états financiers consolidés donnent , dans tous leurs aspe...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1223 -2021 modifiant diverses dispositions au règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1224 -2021 modif...
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Séance du 9 mars 2021
...ature d'une entente avec une empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes,...
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Séance du 2 février 2021
...'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitation trifamilial...
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Séance du 12 janvier 2021
...ne chef adjointe à la Division de l'assainissement des eaux 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...rve financière destinée à des projets touchant la jeunesse et les aînés pour financer les travaux au parc Eucher -Cormier 8.4 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets environnementaux (développement dura...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...nt culturel avec le ministère de la Culture et des Communicati ons 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cad...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...onnement aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue Anne...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...0 $ B. Fregeau et Fils Inc. 179 935.88 $ Les entreprises Géniam 189 536.29 $ Considérant l'analyse de la conformité des soumissions effectuée par l'administration municipale et l'approbation du chef de la Division des travaux publics,...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...du comité consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...our la tenue des championnats québecois de cyclisme sur route 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure po...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...lle et d'aménagement d'un stationnement public 7.2 Adoption du règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de pe...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ités et événements festifs à ne pas manquer : le Marché du printemps, Contrecœur à la rame, le Parc enchanté, les Jeudis fermiers, la Fête nationale, Les Diableries et bienplus à découvrir! 2 Chers concitoyennes et concitoyens, L’heure du retour d...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
.... AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1199 - 2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1-2009 AFIN DE MODIFIER CERTAINS RENSEIGNEMENTS À FOURNIR LORS DE LA DEMANDE DE PERMIS DE C...
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Séance du 15 juin 2020
...E GRAND PÉCAUDY AFIN DE LE CONVERTIR EN LOGEMENTS POUR AÎNÉS 5. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UNE ENTENTE DE TERMINAISON D 'EMPLOI POUR L'EMPLOYÉ NUMÉRO 13 -0007 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7. LEVÉE DE LA SÉANCE O...
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Séance du 2 juin 2020
...10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agrico...
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Séance du 14 avril 2020
...IR UNE DISPOSITION RELATIVE AUX RASSEMBLEMENTS LORS DE MESURES DE SÉCURITÉ PUBLIQUE 5. APPROBATION D 'UN PERMIS DE LOTISSEMENT DANS LE CADRE DU PIIA LES FAUBOURGS DU M AJESTUEUX POUR LE LOT 6 141 053 6. PÉRIODE...
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