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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...articulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2021 8.2 Adoption du rapport d'approbation du budget 2021 révisé de l'Office mun...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport fin ancier consolidé et rapport de l‱auditeur indépendant pour...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contre...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2021 1 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...ère éventualité. ARTICLE 2 0 – CLÔTURE Le président d’assemblée annonce la fin de la période de questions. À compter de la clôture de la période de questions, les personnes présentes ne sont plus admises au micro pour...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
..., services et activités de la Ville de Contrecœur 8. RÈGLEMENT 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 1 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...ONS Les membres du conseil répondent aux questions adressées par courriel. Question de monsieur René Laprade Compte tenu que les nouvelles directives de la santé publique permettent la présence du public à compter du 21 février, pour...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...n Le Comité doit accorder le permis de démolition, s'il est convaincu de l'opportunité de la démolition, compte tenu de l'intérêt public et de l'intérêt des parties. Les critères d’évaluation suivants sont considérés pou...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...00 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la décon...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ion sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiemen...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...l‱entretien et l‱amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Désignation des représentants - Détermination de leurs pouvoirs pour...
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Une exposition hyperlocale à Contrecœur !
Contrecœur, le 7 juin 2023 – Cet été, Culture C vous raconte l’histoire des commerces de Contrecœur, dans le cadre d’une exposition qui vous sera proposée à la Maison Lenoblet-Du Plessis! Présentée par Desjardins Caisse des Patriotes......
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœu...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...CŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1109 -2018 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION...
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Le Noblet, édition avril 2025
... % en 2024. Selon le décret de population publié le 18 décembre 2024 dans la Gazet te officielle du Québec, Contrecœur compte désormais 10 545 personnes, soit 351 de plus qu’en 2023. Déjà reconnue pour avoir franchi le cap des 10 000 habi...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...totalisant 2 163 923,29 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 décembre 2024 apparaissant à la liste soumise par le trésorier en date du 16...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...e 2 293 361 500 $ + 60,8 % Population 10 194 (20 citoyennes et citoyens de plus) + 0,2 % Comment payer votre compte de taxes ? Dates d’échéance Option de paiement en 6 versements 1 er versement : au plus tard le 24 février 2025...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...-61, P1-69, P2-40, P2-49, C1-66, C3-39, C3 -48, C3-52, C3-58, C4-53, C5- 26, H1-27, H1-67, H1-70, H1-71, H1-72, H4-59. À compter de la présentation du présent avis de mot ion et en vertu de l’article 145.20.1 de la Loi sur l’aménagement et l’ur...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 octobre 2024 1 8.2 Dépôt - Audit de performance – Rapport d’audit portant sur la...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ec, circonscription foncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...s à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 avril 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Directeur du service des finances...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...assant ( bed & breakfast ) Accueil pour la nuit et pour le petit dé jeuner dans une maison privée. Un gîte du passant compte un maxim um de trois (3) chambres. Auberge du passant Chambres d'hôtes et petit déjeuner dans une petit...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ébec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...; CONSIDÉRANT QUE l’article 573.3.1.2 L.C.V. a été remplacé, le 1er janvier 2018, obligeant les municipalités, à compter de cette dernière date, à adopter un règlement sur la gestion contractuelle ; CONSIDÉRANT QUE le r...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du...
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