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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...osé par : Madame Maggy Bissonne tte Appuyée par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : De mandater madame Amélie Champigny, trésorière, pour enchérir au nom de la Ville de Contrecœur lors de la vente dans les prochai...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...Contrecœur soit adjugée à la firme VALEURS MOBILIÈRES DESJARDINS INC. Que demande soit faite à ces derniers de mandater Service de dépôt et de compensation CDS inc. (CDS) pour l'inscrip tion en compte de cette émission. Que CDS agiss...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Question d’un citoyen Est -ce que l’échéancier d’adoption des prévisions budgétaires 2021 est arrêté? Quelle est la date d’adoption? Réponse du conseil municipal : Un avis de motion sera déposé à la séance du 1 er décembre 2020 e...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...« Administration » aux pages « Taxes et évaluation » et « Budget et finances ». Comment payer votre compte de taxes? DATES D’ÉCHÉANCE Option de paiement en 6 versements - 1 er versement au plus tard le 23 février 2023 * - 2 e versement...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...udrey -Anne Chevigny -Lépine Directrice des services techniques 25 -01 -2023 Date ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...par la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement réalisé par la firme Atelier Point, révision 4, en date du 8 décembre 2022. ADOPTÉE 2023 -02 -036 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 4010, RUE DES PA...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...: « MRC »), pour une période de deux (2) ans; CONSIDÉRANT les dispositions du règlement numéro 210 fixant la date de la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires de la MRC; CONSIDÉRANT l...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...et personnel surnuméraire numéro RH -2024 -08, préparé et rédigé par le Service des ressources humaines en date du 7 août 2024 soit accepté et confirmé. QUE le rapport du mouvement du personnel soit annexé au pré...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...la gestion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 6. Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX XX...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...concernant le financement des règlements d'emprunts numéros 1107-2018, 1108-2018 et 1156-2019; CONSIDÉRANT QU’ en date du 10 décembre 2024, cet emprunt n'a pas ét é renouvelé; CONSIDÉRANT QUE l'émission d'obligations qui...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...is SPORT ET PLEIN AIR SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la...
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Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
...lors de la séance extraordinaire du conseil municipal , tenue le 10 janvier 2024 . Ce règlement entre en vigueur à la date de la présente publication. Donné à Contrecoeur, ce 17 janvier 2025. La directrice des Services juridiques...
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Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
... AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le rôle de perceptio n des taxes foncières municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et vi...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...31 janvier 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Service des finances et trésorier en date du 6 février 2025. ADOPTÉE 2025 -02 -031 ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS, LOGICIELS, LIVRES ET DOCU...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ment des comptes pour la période du 1 er au 31 décembre 2024 apparaissant à la liste soumise par le trésorier en date du 16 janvier 2025. ADOPTÉE GESTION DU PERSONNEL DÉPÔT - RAPPORT DU MOUVEMENT DU PERSONNEL...
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Le Noblet, édition avril 2025
...lle.contrecoeur.qc.ca SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...du 1 er au 28 février 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Service des finances et trésorier en date du 13 mars 2025. ADOPTÉE GESTION DU PERSONNEL 2025 -03 -066 EMBAUCHE - CONTREMAÎTRE -...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ôt du rapport de mouvement du personnel numéro MP-2025-03, préparé et rédigé par le Service des ressources humaines en date du 4 avril 2025. 2025-04-095 ADOPTION - POLITIQUE SUR LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE ET SEXUEL DE LA VIL...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...ement, mais SÛREMENT ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la m...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...oute Marie -Victorin, Verchères, LE LUNDI 2 JUIN 202 5, à 10 HEURES de l’avant -midi, pour défaut de paiement des taxes et cotisations municipales, scolaires, spéciales, intérêts accrus et charges, à moins que le tout n’ait été payé av...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...épôt du rapport de mouvement du personnel numéro MP-2025-05, préparé p ar le Service des ressources humaines en date du 5 juin 2025. 2025-06-142 AUTORISATION - MODIFICATION - CONDITIONS DE TRAVAIL - DIRECTION CONSIDÉR...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...du dépôt du rapport de mouvement du personnel numéro MP-2025-06, préparé p ar le Service des ressources humaines en date du 4 juillet 2025. 6 2025-07-166 CRÉATION DE POSTE – EMBAUCHE – TECHNICIENNE EN DOCU MENTATION - SERVICES...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...lle.contrecoeur.qc.ca SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...Le conseil prend acte du dépôt des amendements budgétaires 2024, préparé par le Service des Finances et en date du 14 août 2025. 2025 -08 -184 AFFECTATION DE REVENUS RÈGLEMENT 1329 -2024 CONCERNANT LA CR...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...e Mairesse de Contrecœur SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la ma...
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