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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...IL 2023 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000$ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin 3.2 Dépôt du procès -verbal de correctio n du règlement 1298 -202...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...23 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1297 -2023 empruntant au plus 4 000 000$ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin 3.2 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1298 -2023 e...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...s 7.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux 7.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 129...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Ado...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Ado...
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Le Noblet, édition avril 2023
...tte période. Habile pour convaincre la population, il participa auprès des gouvernements aux démarches pour la recherche de financement et de subventions. Gilles Berthiaume était un homme de famille, doté d’un sens de l’humour et qui savait défendre...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ertains tarifs 7.3 Avis de motio n et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux 7.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1296 -2023 e...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. RÈGLEMENT 7...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...tion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. Règlement 7.1 Adoption...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport fin ancier consolid...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...IS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 126...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...es non munis d’un compteur Afin de couvrir les dépenses relatives à l’approvisionnement, à la distribution et au financement et de l'eau potable , il est par le présent règlement imposé et i l sera prélevé pour l'année...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...t de membres du conseil d'une municipalité; 3° un organisme dont le budget est adopté par la municipalité ou dont le financement est assuré pour plus de la moitié par celle -ci; 4° un c onseil, une commission ou un comité formé...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 7.2 Adoption du règlement 1202 -2020 relatif aux...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...-1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste d es comptes à payer au 29 avril 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Emb...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...8 58 -1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2021 8.2 Adoption du rapport d'approbatio...
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Séance du 9 mars 2021
...règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exem pt...
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Séance du 2 février 2021
...ne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -2021 empruntant au plu...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...d'immobilisations; Considérant que le programme triennal en immobilisations doit présenter les modes de financement des dépe nses en immobilisations; Considérant le travail de planification des immobilisations effe...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...(RM -CTR -205) sur le stationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...-1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. FINANCES 1 8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses conformément à l'article 105.4 de la loi sur...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...7.4 Adoption du r èglement 1204 -2020 pour créer une réserve financière destinée aux infrastructures 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...res d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds d...
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Séance du 12 janvier 2021
...6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 6.3 Avis de motion décrét ant la prochaine adoption...
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