252 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...x naturels. L’aménagement de ces deux sentiers a été possible grâce à un partenariat avec le Parc régional des Grèves et au financement de la Fondation de la faune du Québec, d’Hydro- Québec et de la Fondation TD des amis de l’environnement. Contrec...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...Travailler au bénéfice des gens m’est primordial. Ayant occupé la fonction de conseillère dans divers mandats touchant\ la finance personnelle, soit le domaine de mes études universitaires, je suis une professionnelle des relations interpersonnelle...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...énagement, urbanisme et développement économique 730 691 $ 658 191 $ Loisirs et culture 2 517 211 $ 2 359 967 $ Frais de financement 3 887 038 $ 3 401 662 $ Autres activités financières 455 880 $ 417 654 $ Affectation de surplus (105 122) $ (...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...t de membres du conseil d'une municipalité; 3° un organisme dont le budget est adopté par la municipalité ou dont le financement est assuré pour plus de la moitié par celle -ci; 4° un c onseil, une commission ou un comité formé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...IS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 126...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...de motion et dépôt du projet de règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...de motion et dépôt du projet de règlement 1291 -2023 con cernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...IS DE MOTI ON 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 126...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement 6.2 Avis de m...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1280 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 225 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX D 'AMÉNAGEMENT D 'UN SITE DE DÉPÔT À NEIGE 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1283 -2022 CONCERNANT L...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...l 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règleme nt 1188 -2019 6.3...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...d'immobilisations; Considérant que le programme triennal en immobilisations doit présenter les modes de financement des dépenses en immobilisations; Considérant le travail de planification des immobilisations effec...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...nces du conseil 6.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 6.3....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...n 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...21 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à pay er au 3 septembre 2021 8.2 Adoption du budget 2021 ré...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...t 1289 -2022 concernant le droit de préemption 5. Adoption du règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6. Adoption du règlement 1283 -2022 con cernant l'im...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6.2 Avis de motion et dépôt du projet...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...es non munis d’un compteur Afin de couvrir les dépenses relatives à l’approvisionnement, à la distribution et au financement et de l'eau potable , il est par le présent règlement imposé et i l sera prélevé pour l'année...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...rrection du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du règ lement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 9.2 Adoption du budget de l 'Offi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...s de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher - Cormier et abrogeant le r...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...OTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1193 -2020 empruntant au plus 167 000 $ pour financer des travau x de restauration à la Maison Lenoblet -Du Plessis 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...d'immobilisations; Considérant que le programme triennal en immobilisations doit présenter les modes de financement des dépe nses en immobilisations; Considérant le travail de planification des immobilisations effe...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport fin ancier consolid...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...8 58 -1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2021 8.2 Adoption du rapport d'approbatio...
En savoir plus