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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...dispositions sur les habitations bigénération 7.4 Adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 7.5 Adoption du règlement 1255 -2022 modifiant les articles 2, 4,...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...tion 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...embre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...6. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1248 -2022 empruntant au plus 5 200 000 $ pour financer la construction d'un réservoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 7....
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...s -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...hemins municipaux, afin de poursuivre l'autor isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 202 2 8.2 Dépôt de la liste des co...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...nt la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. Règlement 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 9.2 Résolution de concordance et...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités e...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...e zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. Finances 8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...zonage 858 -1-2009 afin de redéfinir le s usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...e zonage 858 -1-2009 afin de redéfinir le s usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embau...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1234 -2021 empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 8. Finances 8.1 Rapport de l...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...une partie de la zone P1 -69 à m ême la zone H1 - 70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...s 7.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux 7.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 129...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...er le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres e n zone P2 -168 et P2 -169 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exe...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...er la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -2021 empruntant au plus 4...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...re 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 500 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...-2018 (RM -CTR -205) sur le stationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdi t 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions a...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. RÈGLEMENT 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 1 9.2 Résolution de concordance e...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...858 - 1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 avril 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Emb...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...e zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...ww.ville.contrecoeur.qc.ca sous l’onglet « Ville », « Administration » aux pages « Taxes et évaluation » et « Budget et finances ». Comment payer votre compte de taxes? DATES D’ÉCHÉANCE Option de paiement en 6 versements - 1 er versement...
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