209 résultats pour

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...n d'infrastructures ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'...

Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats

1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......

Le Noblet, édition avril 2023

...des Affaires municipales et de l’Habitation. La firme conseil en urbanisme et en aménagement du territoire, BC2, a été en liste dans la catégorie « Infrastructure paysagère » pour la conception de cette place au Prix d’excellence Cecobois 2023....

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...travaux d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1...

Séance ordinaire du 14 mars 2023

...inancer des travaux d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 8 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 112...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...iverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personne...

Séance ordinaire du 18 mars 2025

...ation de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 13 mars 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Embauche - Contremaître - Service des tr...

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

...la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Con...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...se et numéro de téléphone : - du propriétaire -requérant ou de son mandataire de même que ceux des spécialistes ayant collaborés à la prépa ration des plans; - de l’entrepreneur ou toute autre personne chargée...

Séance ordinaire du 18 août 2020

...o n aquatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de...

Séance ordinaire du 7 juillet 2020

...ors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des ta...

Séance du 2 juin 2020

...-2020 sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret –...

Séance du 10 mars 2020

...en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités pour l'année 2019 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municip...

Séance du 4 février 2020

...ofessionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomi nation d'une agente au développem...

Le Noblet, édition septembre 2022

...ntrecœuroises et tous les Contrecœurois peuvent y trouver leur compte. Que ce soit les plaisanciers, les piétons ou les cyclistes, ils profitent tous de cet aménagement inclusif qui fait maintenant la fierté de notre ville. Un nouveau terminus mo...

Le Noblet, édition avril 2022

...2022, la Semaine de l’action bénévole! Vous souhaitez faire du bénévolat dans l’un de nos organismes locaux? Consultez la liste des organismes au ville.contrecoeur.qc.ca. Réaménagement du débarcadère de l’école Mère-Marie-Rose En novembre derni...

Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux

...RECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 95 -202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 195 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant q ue le parc Antoine -Pécaudy est le plus achalandé tout au long de l’année et qu’il y a...

Le Noblet, édition janvier 2022

...système ComAlerte de la Ville de Contrecœur? Si vous ne l’êtes pas encore, c’est le moment d’adhérer gratuitement à notre liste d’envoi puisque ce service d’avis à la communauté vous offrira la possibilité de recevoir les avis importants et les...

Calendrier municipal 2022

...aritables ou d’assistance sociale tout en offrant des activités à ses membres et leurs familles. 514 946-2974 Club cycliste Dynamiks Le Club cycliste Dynamiks de Contrecœur contribue à promouvoir le développement des athlètes, leur santé p...

Liste de règlements applicables

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...’AC QUISITION D’IMMEUBLES 30 5 PLAN D’ACTION 32 6 ENTRÉE EN VIGUEUR 36 b) La numérotation de la liste des plans est remplacée. La plan 1 se trouve à la page 11 au lieu de la page 12. La plan 2 se trouve à la page 1...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...ux de reloca lisation, construction et aménagement du parc Amable-Marion 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport de mouvement du personnel 9.2...

Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux

...ŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales -Gervais en 2021 et la continuité...

Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables

...1009 -2015 : ARTICLE 1 De remplacer , à la section Définitions – Responsables d’activités budgétaires la liste des fonctions par la suivant : − Directeur général − Directeur général adjoint − Directeur des...

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...rculation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 1 9.1 Création d'un poste temp oraire d...