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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...méro 1008 -2015 constituant un comité de circulation; Considérant que ce règlement prévoit la nomination de cinq personnes afin de siéger au sein du comité de circulation; Considérant la démission d’un membre du comité; Consid...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...épôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour estival - Service loisir et culture...
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Séance du 30 mars 2020
...e la ville et des honoraires professionnels pour une é tude concernant la caserne incendie. Considérant l’avis aux personnes habiles à voter concernées par les 3 règlements d’emprunt, publié le 13 mars 2020 sur le site int...
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Séance du 4 février 2020
...7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomi nation d'une agente au développement cultur el et touristique 1 9.2 Embauche d'une secrétai...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...21 8.2 Adoption du budget 2021 révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 1 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...n est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre mas...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...t des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux opérations courantes 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 2 9.1 Embauche du personnel responsable de l'application du règlement 1132 - 201 8 sur le stationnement...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...t des déchets par biométhanisation c réée par le règlement 1115 -2018, aux opérations courantes 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche du personnel responsable de l'application du règlement 1132 -2018 sur le statio...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ts comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1. Embauche d'un préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...s des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes Page 2 de 3 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'un préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. Loisir et culture...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de pompiers à temps partiel au Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...plémentaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 1 9.1 Création d'un poste temp oraire de directeur général adjoint - projets spéciaux et nominat...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de pompiers à temps partiel au Service de sécurité ince ndie Page 2 de 3 10....
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...initial. Cet addenda n’a cependant pas pour effet de prolonger la durée du permis de c onstruction. Toute personne qui p rend possession d’un immeuble en cours de construction, en raison d’une faillite ou dation en paiem...
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Patrimonial
...Ville de Contrecœur 761-2-2005_PIIA secteur patrimonial Page 2 sur 7 b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre mas...
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Séance du 7 janvier 2020
...umaines d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Nomination d'un chef de division et d'un chef aux opérations par intérim au Service de sécurité incen...
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Du Moulin
...ion est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre mascul...
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Des Mélèzes
...ion est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre mascul...
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Commercial des Ormes
...ition est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin...
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Affichage
...ition est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; 2° le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; 3° le genre masculin...
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Calendrier municipal 2022
...trecoeur.com PANDA Les Deux-Rives (4915, route Marie-Victorin) L’Association PANDA Les Deux-Rives offre des services aux personnes ayant un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDA/H), à leur famille et à leur...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...llations municipales, dont à la mairie. Le port du masque et le lavage des mains sont obligatoires dans nos locaux. * La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au besoi\ n la mairesse lorsque celle-ci est absente du territoire ou em...
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Le Noblet, édition avril 2022
...5 bissonnettem@ville.contrecoeur.qc.ca CLAUDE DANSEREAU Conseiller – District n° 6 dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca * La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au besoi\ n la mairesse lorsque celle-ci est absente ou lors d’incapacit...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...IRE SUPPLÉANT Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au besoin\ la mairesse lorsque celle-ci est absente ou empêchée de rem...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...imales de terrain 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site Web et panneaux numériques 10. LOISIR...
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