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Calendrier municipal 2025
..., boulevard Édouard Saint-Hubert (Québec) J4T 2A1 Téléphone : 450 443-3442 droitpourelle@informelle.org Association des personnes handicapées Sorel-Tracy 105, rue du Prince, local 42 Sorel-Tracy (Québec) J3P 4J9 450 743-6655 aphst@videotro...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la C...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...-2013,1154 - 2019 et 1216 -2021 8.3 Amortissement et emprunt annuel au Fonds de roulement 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel -...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...dans chacune des unités d’évaluation inscrites au nom des copropriétaires de cet immeuble; PROPRIÉTAIRE La personne physique au nom de laquelle est inscrite l’unité d’évaluation qui constitue l’immeuble ou, dans le...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...é régionale de comté de Marguerite - D’Youville sont chargé s de l’application du présent règlement . 6. Les personnes chargées de l’application du présent règlement peu ven t visiter et inspecter tout commerce de détail et...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 9.2 Embauche - Se...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...ÔLE ET DE SUIV I BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de...
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...l’annexe. ARTICLE 3 Ajout d’un article à la suite de l’article 5 comme suit : Les policiers et toute personne dument désignée par résolution, sont chargés de l’application du présent règlement. ARTICLE 4 Le pré...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...option de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 1 9.2 Embauche -...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 202 3 8.4 Soumissions pour l'émission d'obligations 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 9.2 Autorisatio...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...900 $ qui sera réalisé le 22 août 2023 8.4 Soumissions pour l'émission de b illets 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 1 9.2 Embauch...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...ements Aucune disposition du règlement ne peut être interprétée comme ayant pour effet de soustraire une personne à l’application d’une loi ou d’un règlement du gouvernement provincial ou fédéral. 6. Tableaux, graphiq...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...se au parc Antoine-Pécaudy en juillet dernier. Rires, sourires et plaisir en famille étaient au rendez-vous. Plus de 200 personnes ont pris part à cette activité en parcourant les amas de mousse et les nombreux jeux gonflables installés dans l...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...RÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Cul...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - Conseiller en envionnement et en adaptation aux changements climatiques 9.2 Mouve...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...nt 972 -2013,1154 -2019 et 1216 -2021 8.3 Amortissement et emprunt annuel au Fonds de roulement 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Te...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...LEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques - Se...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...e se restreint aux commerces de biens et de services d’achats courants (alimentation et autres), aux services personnels et professionnels et à quelques commerces de divertissement. La venue de commerces et services à voc...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...option d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt de la liste d'embauche - concierge à titr e de surnuméraire - Service loisir et culture 9....
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...tion d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt de la liste d'embauche - concierge à titre de surnuméraire - Service loisir et cult...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...du Regroupement Varenne/Sainte-Julie pour la période d u 1er décembre 2012 au 1er décembre 2013 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des trav...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésorière 10.2 Nomination d'un chef de division à la gestion des a...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...mpte, ou toute autre chose utile ou profitable de même nature ou toute promesse d’un tel avantage. « Intérêt personnel » : Intérêt de la personne concernée, qu’il soit direct ou indirect, pécuniaire ou non, réel, apparent ou...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...des cours suivants : 2.1. Cours privés (sans obtention de qualification) 20 $/h 2.2. Cours semi -privés pour 2 -3 personnes (sans obtention de qualification) 12 $/h/personne ARTICLE 3 Le règlement 12 44-202 2 entrera en...
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