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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche - Assistante -trésorière - Service des finances et des services administratifs...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-conseil 200 personnes participent au Rendez-vous bénévole en sécurité civile à Contrecœur À LA UNE ! Un bon test pour les effectifs...
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Calendrier municipal 2024
...’affût des nouvelles sur nos plateformes numériques. Événements thématiques • 1er au 7 juin : Semaine québécoise des personnes handicapées SAVIEZ-VOUS QUE? Depuis juin 2023, la population peut profiter du nouveau parc canin (5175,...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...initial. Cet addenda n’a cependant pas pour effet de prolonger la durée du permis de c onstruction. Toute personne qui p rend possession d’un immeuble en cours de construction, en raison d’une faillite ou dation en paiem...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature - Lettre d'entente à la convention collective - Modification de la...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...vis de motion 23 janvier 2024 Dépôt du projet 23 janvier 2024 Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigu...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...érant initial. Cet addenda n’a cependant pas pour effet de prolonger la durée du permis de construction. Toute personne qui prend possession d’un immeuble en cours de construction, en raison d’une faillite ou dation en paiemen...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...l'exercice finan cier 2022 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Mise à jour de l'organigramme représentant la structure organisationnelle 2023 de la Ville de Cont...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...Avis de motion 23 janvier 2024 Dépôt du projet 23 janvier 2024 Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigu...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une greffière...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...PLÉANT Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au besoin la mairesse lorsque celle-ci est absente ou empêchée de...
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Calendrier municipal 2023
...et leurs familles. 514 946-2974 Club FADOQ (4865, rue Legendre) Le Club FADOQ de Contrecœur organise des activités pour les personnes de 50 ans et plus. Il joue un rôle important pour briser l’isolement des personnes aînées en leur donnant accès à...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...TIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 14. NOMINATION ET AJUSTEMENTS SALARIAUX DE CERTAINS MEMBRES DU PERSONNEL CADRE 15. M ODIFICATION DE LA RÉSOLUTION 2022 -07 -196 AFIN D 'AJOUTER LE LOT 4 814 657 À L '...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...'un préventionniste au Service de sécurité incendie 13. Nomination e t ajustements salariaux de certains membres du personnel cadre 14. Modification de la résolution 2022 -07 -196 afin d'ajouter le lot 4 814 657 à l'acquisition d'...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...t des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux opérations courantes 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 2 9.1 Embauche du personnel responsable de l'application du règlement 1132 - 201 8 sur le stationnement...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...ya nt une entrée distincte, servant ou destinée à servir de résidence ou de domicile à une ou plusieurs personnes et où l’on peut généralement, préparer et consommer des repas, vivre et dormir et comportant une installation san...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...durant ses séances ; Considérant qu’une séance du conseil comprend une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil ; Considérant que l’article 322 de la...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 10. GESTION DU PER SONNEL 10.1 Embauche d'une personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 Changement de statut d'une personne salariée surnumé...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...t des déchets par biométhanisation c réée par le règlement 1115 -2018, aux opérations courantes 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche du personnel responsable de l'application du règlement 1132 -2018 sur le statio...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...tue une infraction. 22. Quiconque commet une infraction visée à l’article 20 est passible : 1º s'il s'agit d'une personne physique : a) pour une première infraction, d'une amende de 700 $ à 1 400 $; b) pour toute récidive, d'une a...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...ances Page 2 de 3 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er février 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une greffière...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.................... 6-128 SOUS -SECTION § 32 DISPOSITIONS RELATIVES AUX RÉSIDENCES PRIVÉES D’HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES AUTONOMES ................. 6-128 ARTICLE 295 GÉNÉRALITÉS ................................ ..........
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...Lois et règlements Aucune disposition du règlement ne peut être interprétée comme ayant pour effet de soustraire une personne à l’application d’une loi ou d’un règlement du gouvernement provincial ou fédéral. 6. Tableaux, grap hiques,...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée par le Service de sécurité incendie et d’une personne de la Régie du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Le noblet - Du Plessis...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ns le prés ent règlement , à moins que le contexte n ’indique un sens différent , on entend par : « Gardien » toute personne qui a la propriété, la possession ou la garde d’un animal. Dans le cas d’une personne physique âgée de moi...
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