...et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334 -2024 modifiant le règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dép...
En savoir plus...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -120 - 5030, rue des Mélèzes - Lot 4 813 167...
En savoir plus...s et villes (RLRQ, c. C -19); CONSIDÉRANT QUE le droit de préemption est un outil favorisant une saine planification municipale et la réalisation de projets dans l’intérêt de la population contrecoeuroise; CONSID...
En savoir plus...qualité est une priorité pour notre administration. C’est pourquoi nous avons œuvré activement à cibler les meilleurs emplacements pour la construction de nouvelles écoles primaire et secondaire. Après avoir réglé le dossier de l’ école primai...
En savoir plus...Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide financière - programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 17.4 Autorisation - Mandat à l'union des...
En savoir plus...Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québ ec, circonscription de Verchères 11.4 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des patriotes - Lot 6 547 431 du cadas...
En savoir plus...s pour le mois de décembre 2024 1 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024 -148 - 257, rue Charron – Remplacement d’ouvertures 10.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2024 -171 - Projet Cité 3000 – Starbuck...
En savoir plus...f à la construction . Ce règlement a pour effet d’abroger le règlement 860 -1-2009 sur la construction, afin de le remplacer par des dispositions mises à jour, mieux adaptées aux pratiques actuelles. Le projet de règlement s’appliq...
En savoir plus...SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL NUMÉRO 761-2-2005 AVIS est do...
En savoir plus...ganisme pour l'organisation de la Fête nationale; CONSIDÉRANT QUE la mission de l'organisme est l'élaboration, la planification et la réalisation d'une programmation offerte à la population contrecœuroise lors de la Fête na...
En savoir plus...00 relatif à la démolition 7.3 Adoption - Règlement 1334 -2024 - Modifiant le Règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A -100...
En savoir plus...elatif à la démolition 1 7.3 Adoption - Règlement 1334-2024 - Modifiant le Règle ment 761-2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégr ation architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A-100 r...
En savoir plus...mètres, alors que la réglementation prévoit des marges latérales totales minimales de 4,5 mètres pour l’implantation d’un bâtiment principal dans cette zone. Lors de cette séance, le conseil entendra les personnes intéressé...
En savoir plus...et environnement 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 10.3 Refus - Demande de dérogation m...
En savoir plus...RBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construct ion – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 10.3 Refus - Demande de dérogation...
En savoir plus...sentation - Dépôt - Règlement numéro E-105 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplacement du centre de commande moteur à l’usine de filtration 5.4 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règ...
En savoir plusVoir sur la carte Ce plan permettra la réalisation de projets favorisant l’accès à des aliments sains pour ses citoyens ainsi que le développement d’une offre alimentaire locale qui tend vers un modèle plus durable.
En savoir plus...er des travaux de réfection de la rue Cormier 8.4 Adoption du règlement 1264 -2022 sur l'interdiction des sacs de plastique 8.5 Adoption du règlement 1265 -2022 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de construc...
En savoir plusNous vous invitons à être vigilants. L’OMSC suit l’événement de près. Restez à l’affût sur nos plateformes. Des mesures sont à considérer pour se protéger et réduire les risques pour la santé : Être informé(e) des prévisio...
En savoir plus...6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.4 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -098 - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec,...
En savoir plus...udy (1141, rue des Chênes) Gratuit / Ouvert à tous En cas de pluie : Activité remise au lendemain Au plaisir de vous y voir en grand nombre!
En savoir plusDate des travaux : Du lundi 28 octobre au jeudi 31 octobre, de 7 h à 16 h Identification des travaux : Planage et asphaltage de la route Localisation : Route Marie-Victorin, entre la rue des Frênes et la 10e Avenue Entrave : F...
En savoir plus...re des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Moreau - Lot 6 384 589 du...
En savoir plus...al adjoint - projets spéciaux et nomination à cet effet 9.2 Embauche de personnel étudiant à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. Loisir et culture 10.1 Motion de félicitations au comité organisateu...
En savoir plus...t des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Le dossier du site d’implantation d’une troisième école primaire à Contrecœur suscite des réactions, de l’ émotion, des discussions, et c’est tout...
En savoir plus