254 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...r champêtre dans lequel ils vivent. Ils aiment aussi les nombreuses activités que nous offrons, tout comme l’excellente prestation de services de nos employées et employés, que je veux d’ailleurs remercier et féliciter. Ces aspects ressortent égal...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...entaire nécessitant une modification au plan d’urbanisme 1 500 $ PPCMOI 1 500 $ Exemption de fournir des cases de stationnement 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l’étude d’une demande de permis et de certificat d'au...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...u que le vendeur vende à l’acheteur, une fois le projet complété, l’immeuble sur lequel est construit le stationnement et le terminus d’autobus et que les servitudes en découlant soient accordées. EN CONSÉQUENCE ,...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...830 $ Centre multifonctionnel 120 870 $ Mairie et bibliothèque 18 540 $ Garages municipaux 59 820 $ Station de surpression 12 150 $ Usine de filtration 14 580 $ Station de pompage #3 845 $ Imprévus...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...incendies entre la Ville de Contrecœur et la municipalité de Saint -Antoine -sur - Richelieu, l'obtention de l’attestation d’études collégiales (AEC) - Prévention en sécurité incendie dans un délai maximum de six (6) mois. 12...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...jo ut, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux requis pour assurer la prestation accrue de services municipaux découlant d'une intervention visée par une demande de permis; CONSIDÉRANT QUE...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...à bâtir doit être identifié au cadastre par un seul lot de base. b) Les usages communs, tels les aires de stationnement et leurs allées, les espaces récréatifs et les aires de services et de dégagement, doivent êtr...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...E SAINT -ANTOINE Considérant l’adoption du règlement 1161 -2019 regroupant les signaux de circulation concernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant les enjeux de visibilité à l’intersection...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...e au parc Antoine-Pécaudy Découvrez toutes les installations dans nos parcs et espaces verts Balançoires, modules de jeux, stations d’entraînement, sentiers, modules d’hébertisme, tables à pique-niques, aires de repos, rampes de mise à l’eau, ter...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...FIANT L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1161 -2018 SUR LES SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D 'AJOUTER UNE INTERDICTION DE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE DES PATRIOTES 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1285 -2022 MODIFIANT LES ARTICLE...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...-2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2018 sur les signaux de circulation, afin d'ajouter une interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Patriotes 8. Adoption du règlement 1285 -2022 modifiant les articl...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...au 2 au Québec. La Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent dessert 17 municipalités, dont Contrecœur. Une station de liquide lave-glace à Contrecœur Depuis le printemps dernier, les automobilistes peuvent faire le plein de liqu...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...ctr-302) Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr -302) D’ATTESTATION DES APPROBATIONS CERTIFICAT REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (R...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...secteur. »; 10. Par l’ajout, au cinquième sous -titre de l’article 2.1, du mot « public » à la suite du mot « stationnement »; 11. Par le remplacement du neuvième alinéa suivant : 5 « On dénombre 466 cases de stat...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...la désuétude des lumières sur les terrains de tennis au parc Antoine -Pécaudy; Considérant la construction d’un stationnement de transport en commun par EXO , qui empiètera sur le parc canin de la rue Bourgchemin qui sera a réamé...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...du 2 e paragraphe. ARTICLE 3 Remplacement de l’article 314, par le texte suivant : « Toute aire de stationnement et toute allée d'accès des immeubles situés à l’intérieur du périmètre urbain identifié au Plan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...es annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 6.5...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...les quatre (4) bâtiments; 2. Prévoir le câblage pour l’installation de bornes de recharge au niveau du stationnement au sous -sol; 3. Fournir une compensation monétaire équivalente à la valeur des arbres manquants (80) afi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...« A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les s ignaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle Règlement 1312 -2023 - sur la gestion contractuelle D’ATTESTATION DES APPROBATIONS CERTIFICAT REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (R...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...nt les annexes « A » et « D » du règlement 1161 - 2019 sur les signaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 7.5...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ar un tribunal pour toutes les réclamations couvertes par les polices émises pour la période visée. Sur attestation conjointe de l’Assureur et des villes assurées à l’effet qu’il ne subsiste aucune réclamation couverte...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...1 Autorisation - Application de la règlementation et émission de constats d'infractions - Règlement 1132 -2018 Stationnement hivernal 18.2 Nomination - Comité consultatif de circulation 18.3 Versement d'une aide...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...» et « D » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 7.5....
En savoir plus