254 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...tion d u règlement 1261 -2022 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 8.2 Adoption du règle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...règlement 1261 -2022 modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 6.2 Avis de motion...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...èglement 1258 -2022 m odifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ment 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 6.2 Avis de motion et dé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...00 mètres carrés chacun; Considérant que l’emplacement du bâtiment accessoire de type garage et l’aire de stationnement existant sur l’ immeuble concerné ne permettent pas de tracer une ligne de lot avec les largeurs conform...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...i onner les paiements effectués. Concernant la circulation des motoneiges, pourquoi il est interdit d'avoir accès à la station d'essence Shell et à la rue Saint -Antoine pour les commerces? Réponse de la mairesse : Selon le Code de la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...ace François -De Sales -Gervais (quai municipal), permettant ainsi la fermeture d’une partie de la rue Ducharme et du stationnement de la mairie, dès minuit le 22 juin jusqu’à midi le 24 juin 2022. Que la Ville entame les procédures...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...eaux, afin de permettre une transition avant le départ à la retraite du chef de la Division; Considérant la prestation de service de madame Bouchard. Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par : Madame Mag...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...remplacement des ouvertures . 5) Démolition d’un bâtiment; 6) Aménagement paysager; 7) Aménagement d’une aire de stationnement; 8) Construction, installation ou modification d’une enseigne. Cette exigence s'ajoute à celles...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ctuelle. L’entretien doit être effectué de manière à préserv er l’harmonie visuelle du secteur; - Les espaces de stationnement doivent être aménagés avec des matériaux perméables ou perforants. ADOPTÉE 2025-04-100 APPR...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...la désuétude des lumières sur les terrains de tennis au parc Antoine -Pécaudy; Considérant la construction d’un stationnement de transport en commun par EXO , qui empiètera sur le parc canin de la rue Bourgchemin qui sera a réamé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...te : • Déroger à l’article 930, alinéa 1, paragraphe 4, afin d’autoriser l’implantation d'aucune case de stationnement au li eu de 27 cases, le tout tel que prescrit; • Déroger à l'article 978, afin d’autoriser...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...du conseil municipal. La densification est d’ailleurs une priorité pour la Ville de Contrecœur. Pas moins de 155 cases de stationnement ainsi que le verdissement du terrain sont aussi prévus au projet qui s’adresse notamment aux jeunes famille...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...292 -2023 modifant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans la courbe de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au c oin de la rue Moreau et de Vig...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Morea u et...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
...ANT LES ANNEXE S « A » ET « D » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT DANS L ES COURBE S DE LA RUE DES HUARDS ET D’AJOUTER UN ARRÊT OBLIGATOIRE AU COIN DE LA RUE MO...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 - 2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un ar rêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vign...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
............................ ................................ ................................ ...... 6-123 ARTICLE 280 STATIONNEMENT ................................ ................................ .......................... 6-123 ARTICL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...es annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...cessitant une modification au plan d'urbanisme 1 500 $ PPCMOI 1 500 $ Exemption de fournir des cases de stationnements 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l'étude d'une demande de Permis et de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...er les fenêtres avant 40 000 $ Puit d'eau brute Réhabiliter le revêtement extérieur 31 600 $ Station de pompage # 3 et # 5 Remplacer les lumières anti -explosion à SP3 5 000 $ Ajuster la ventilation à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...par un tribunal pour toutes les réclamations couvertes par les poli ces émises pour la période visée. Sur attestation conjointe de l’Assureur et des vill es assurées à l’effet qu’il ne subsiste aucune réclamation couverte...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ook et le site Web de la Ville. NOUVEAUTÉ! Le Marché des petits entrepreneurs aura lieu le 3 juin de 10 h à 15 h dans le stationnement du Centre multifonctionnel. Venez encourager les petits entrepreneurs contrecœurois en devenir. C’est un rend...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...2° exiger du propriétaire qu’il fournisse à ses frais, tout autre renseignement, détail, plan ou attestation professionnelle de même qu’un rapport présentant les conclusions et recommandations relatives au proje...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...a manière suivante : • Déroger à l'article 305, alinéa 1, paragraphe 2, afin d'autoriser 15 cases de stationnement plutôt que 18 cases de stationnement, le tout tel que prescrit; • Déroger à l’article 309, alinéa 1, p...
En savoir plus