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Séance ordinaire du 1er février 2022
...uivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Con...
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Séance du 9 mars 2021
...rmes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exem ption de taxes municipales du Centre d'action...
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Séance du 12 janvier 2021
...odifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8. FINANCES 8.1 Adoption de la li ste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l‱article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...u potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur...
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Séance du 2 juin 2020
...utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modificatio...
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Séance du 7 janvier 2020
...tre du règ lement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 9.2 Adoption du budget de l 'Office municipal d'habitation de Contrecœur pour...
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Séance du 4 février 2020
...pour une étude touchant la caserne incendie 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomi nation d'une agente au développement cultur el...
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Séance du 10 mars 2020
...Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités pour l'année 2019 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municipal d'habitati...
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Séance du 30 mars 2020
...ui y sont prévues; Considérant que les municipalités signataires de la présente en tente sont déjà liées par des ententes intermunicipales, relatives à l'établissement d'un plan d'aide mutuelle pour la protection contre l'incendie, et que ces...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen t présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière Est absent : Monsieur Cla...
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Séance du 14 avril 2020
...ble d’approuver des largeurs de lots variable afin de permettre la construction de résidences de largeurs différentes; Considérant que les lots de 14 mètres de largeur sont prévus en façade de terrains de plus petite largeur et d...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...emande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes municipa...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...ATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 4 DÉCEMBRE 2020 5. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1213 -2020 M...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...déposé. Notons que des économies (+ 72 753 $) ont été réalisées dans la masse salariale ; (+ 100 387 $) sur les quotes -parts et (+ 48 200 $) sur l es intérêts. Les dépenses ont été plus élevées que prévu en regard des honoraires...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur l...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecœur pour...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...A VILLE DE CONTRECŒUR 6. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR DES TRAVAUX DE DÉMOLITION DE BÂTIMENTS ET REMISE EN ÉTAT DES SITES , APPEL D 'OFFRES 2020 -TP -16 7. PÉRIODE DE QUESTIONS 8. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANC...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...r créer une réserve financière destinée aux infrastructures 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une personne à titre de journalie...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1208 -2020 modif...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin 1 d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 7.3 Adoption du règlement 1208 -2020 modifiant les articles 3 et 5...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...hique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification; Consid érant que toutes les formalités d’adoption du présent code d’éthique et de déontologie prévues aux articles 8 à 12 de l...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...modifier les dispositions sur les habitations bigénération 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour la réserve destinée à la mobilité durable créée par...
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Le Noblet, édition avril 2022
...nt des Municipalités engagées pour « Le Jour de la Terre », nous sommes continuellement en recherche de solutions concrètes et adaptées à nos enjeux locaux. On additionne nos gestes pour l’environnement et le programme du don d’arbres en est u...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...s vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeu...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...culières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 avril 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'un étudiant à la Division de l'urbanisme...
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