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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...oi sous la présidence de la conseillère et mairesse suppléante, madame Karine Messier. Sont également présentes : M adame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe Monsieur Thierry Larrivée, dir...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...ersonne intéressée : Toute personne qui n’est frappée d’aucune incapacité de voter et qui emplit les conditions suivantes le 18 mars 2025 . - Être domicilié dans la zone d’où peut provenir une demande ; - Être domicilié de...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...NCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande dérogation mineure, lors de la s...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...
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Le Noblet, édition avril 2025
...e.contrecoeur.qc.ca SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la m...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...e quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général M adame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridi...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...onstruction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de serv ices scolaire des Patriotes 11.3 Adoption – P.P.C.M.O.I 2024-173 - Permettre des usa ges de la classe 9 - Commerce récréotouristiq...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...une aide financière - Soirées de danse country 13.7 Versement d'une aide financière - Inscription de résidentes - Camp de vacances à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc 14. Sujets divers 15. Retour sur la pério...
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Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
...e la taxe foncière e t de la taxe sur les immeubles non résidentiels pour l’exercice financier 2025 sont les suivantes : • Le premier versement devra être acquitté en totalit é, le ou avant le 24 février 2025; • Le ...
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Le Noblet, édition avril 2023
...CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes. NOUVEAUTÉ! Session printemps descours socioculturels 2 Chères concitoyennes, chers concitoyens, C’est le retour des év...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...t 1334-2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761- 2-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...lement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. FINANCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PERSONN...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...DE DOCUMENTS 6.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présente séance extraordinaire attestant la réception de l'avis requis par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil,...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiqu...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...LEMENT NUMÉRO E-102 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 8 avril...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...e.contrecoeur.qc.ca SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la m...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...ement de zonage 858 -1-2009. Les dérogations nécessaires pour la réalisation du projet visent les dispositions suivantes : Grille des usages et des normes : · Marge avant du bâtiment 2 : 9,3 m au lieu de 10 m requis. Règleme...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...Journée africaine 10.5 Demande au Ministère des Transports et de la Mobilité durable - changement de vitesse route Marie-Victorin 11. Sujets divers 12. Retour sur la période de questions de la dernière séance...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...t de zonage 858 -1-2009. Les dérogations nécessaires pour la réalisation du projet visent les dispositions suivantes : Grille des usages et des normes : · Marge avant du bâtiment 2 : 9,3 m au lieu de 10 m. Règlement de zonage...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...ersonne intéressée : Toute personne qui n’est frappée d’aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 8 juillet 2025 . - Être domicilié dans la zone d’où peut provenir une demande ; - Être domicilié depui...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...Formant le quorum requis par la Loi sous la préside nce de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des S ervices juridique...
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...ÈGLEMENT NUMÉRO E-105 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 8 juillet 202 5, le con...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...in – Marges latérales 8.3 Approbation - Demande de dérogation mineure 202 5-055 – 4030, rue des Patriotes – Pétrole Maurice – 2 e guichet 8.4 Approbation - Demande d'approbation PIIA - 2025-052 - 1500, rue...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...Formant le quorum requis par la Loi sous la préside nce de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des S ervices juridique...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...INCE DE QUÉBEC / MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MARGUERITE -D’YOUVILLE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par l a soussigné e, Maude Poirier , greffi ère -trésori ère adjointe de la Municipalité régionale de c...
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