286 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...25 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX décembre 2024 7.2 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. Gestion...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...adastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 juin 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...09 afin de revoir les modes de versements en terrain et en argent 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière Sont absents : Monsieur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière Sont absents : Monsieur...
En savoir plus -
Documents
Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...DU RÔLE D ’ÉVALUATION FONCIÈRE TRIENN AL EXERCICES FINANCIERS 2025 -2026 -2027 AVIS PUBLIC est, par les présentes, d onné aux contribuables, par l a soussignée, en vertu d e l’article 7 3 d e la Loi sur la fiscalité municipale...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...2 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2025 5.3 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement numéro 1337 - 2024 6. Avis de motion 6.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...e quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUV...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...es cités et villes (RLRQ, c. C -19) , je soussignée, Maud ALLAIRE, mairesse de la Ville de Contrecœur, approuve toutes les résolutions apparaissant au procès -verbal de la séance extraordinaire du mercredi 9 octobre 2024, n’...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...nt d'une commandite au Club de volleyball de Contrecœur le Bleu et Or 17.16 Motion de félicitations aux jeunes athlètes contrecœurois 18. Sujets divers 19. Retour sur la période de questions de la dernière séance 20....
En savoir plus -
Documents
Avis public - Adoption du budget 2025
...ANCE EXTRAORDINAIRE Conformément à l’article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , avis public est, par les présentes, donné à toutes les personnes susceptibles d’être intéressées que : Une séance extraordinaire du conseil mun...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...cuments 6.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présente séance extraordinaire attestant la réception de l'avis requis par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, d...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...e monétaire » : une garantie émise par une institution financière consistant en l’une ou l’autre des formes suivantes : 1° une lettre de garantie irrévocable; 2° une traite bancaire. « Logement » : un logement au s...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...in d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Création d'un poste temporaire de directeur général adj...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...Le calendrier municipal est de retour avec l’édition 2023. Ce produit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. La Ville de Contrecœur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...pport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...lement de zo nage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Ma...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'auditeur indépend...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...modifier les dispositions sur les habitations bigénération 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour la réserve destinée à la mobilité durable créée par...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...u potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...hique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification; Consid érant que toutes les formalités d’adoption du présent code d’éthique et de déontologie prévues aux articles 8 à 12 de l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...uivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Con...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...ion pour la saison hivernale 2021 -2022 7. RÈGLEMENT 8. FINANC ES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2022 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la...
En savoir plus