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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer a u 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecoeur pour...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...uatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur l...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non paiement des taxes municipales...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...tion des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modificatio...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...financement pour la mise aux normes des installations septiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un e...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...on du règlement 1196 -2020 relatif aux animaux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 avril 2020 8.2 Annulation de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...ort du trésorier sur les élections municipales générales 2017 et partie lles 2018 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municipal...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...déposé. Notons que des économies (+ 72 753 $) ont été réalisées dans la masse salariale ; (+ 100 387 $) sur les quotes -parts et (+ 48 200 $) sur l es intérêts. Les dépenses ont été plus élevées que prévu en regard des honoraires...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecœur pour...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de paiement des...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...opolitaine de Montréal (CMM); Considérant que le projet de PMGMR vise à interdi re la distribution de sacs d’emplettes composés de plastique; Considérant l’intérêt des municipalités du Grand Montréal à faire leur part et contribue...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...ux de construction d’une caserne incendie , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Plans, devis e...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...r l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1275 -2022 modifiant les articles 4, 6, 7 et 10...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...Que le projet de règlement 126 8-2022 soit adopté et que l e conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement de zonage 858 -1-2009: ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) M...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...Roy à la séance ordinaire du conseil du 5 juillet 2022 ; Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement de zonage 858 -1-2009: ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) M...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...n numéro 14 -22 du comité consultatif en développement durable ; Considérant le nombre grandissant de demandes écrites reçues à la Ville de Contrecœur concernant le désir des citoyens propriétaires de frênes malades d’obtenir une ai...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...nstruction d’un chalet au parc Eucher -Cormier , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Plan, devis et...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...er des travaux de réfection de la rue Cormier , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Plan et devis et...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière ORDRE DU JOUR...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...ler Claude Bérard à la séance ordinaire du 5 juillet 2022 . Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 1009 -2015 : ARTICLE 1 De remplacer , à la section Définitions – Responsables d’activités...
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...onsidérant l’adoption du règlement 1161 -2019 regroupant les signaux de circulation concernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant les recommandations du com ité de circulation ; Considér...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...animement par le conseil municipal d’adopter le projet de règlement 12 60 -2022 décr étant les modifications suivantes au règlement de zonage 858 -1-2009 : ARTICLE 1 Abrogation, à l’article 393.3, du 2 e paragraphe ....
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...sereau à la séance ordinaire du conseil du 3 mai 2022 Le conseil municipal décrè te les modifications suivantes au règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 : ARTICLE 1 Modification de l’article 4...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne
...onsidérant l’adoption du règlement 1161 -2019 regroupant les signaux de circulation concernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant la configuration de la rue Giguère qui rend la circul...
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Modifiant le règlement 1128-2018 adoption d’une politique d’achat afin d’ajuster le montant minimal pour une demande de prix
...rard lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2022 ; Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 1129 -2018 : ARTICLE 1 Modification de l’article 3.1 Valeur inférieure à 1000 $ comme suit :...
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