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Le Noblet, édition janvier 2023
...Contrecœur s’initie aux vélos à pneus surdimensionnés au parc Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur place. Réservez votre plage horaire. Inscription en ligne à par...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...e monétaire » : une garantie émise par une institution financière consistant en l’une ou l’autre des formes suivantes : 1° une lettre de garantie irrévocable; 2° une traite bancaire. « Logement » : un logement au s...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...Profondeur minimale (m) 50(2) Superficie minimale (m2) 1 500 (3) Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières (7) NO. RÈGL. DATE (1) 884-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...ire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. Finances Page 2 de 3 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er février 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir e...
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Règlement de zonage 858-1-2009
........................... ................................ .............. 4-81 CHAPITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES À TOUTES LES ZONES ......................... 5-82 SECTION 1 BÂTIMENT PRINCIPAL ET USAGE PRINCIPAL ...........................
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...n arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir et...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...avaux d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 8 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen t présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière Est absent : Monsieur Cla...
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Le Noblet, édition avril 2023
...CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes. NOUVEAUTÉ! Session printemps descours socioculturels 2 Chères concitoyennes, chers concitoyens, C’est le retour des év...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des ava...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mair esse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUV...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...d'infrastructures ou d'équipements municipa ux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépe...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ructures ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur ind...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ection de la route Marie - Victorin et de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règlement d'emprunt 972 -2013,1154 -2019 et 1216...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...................... 3-29 ARTICLE 33.1 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR LE RECYCLAGE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES FERTILISANTES........................... 3-30 CHAPITRE 4 CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS .........................
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. O...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...le (m) - Terrain de coinProfondeur minimale (m)Superficie minimale (m2)Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières NO. RÈGL. DATE ZONE : CS1-20 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQ...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...r créer une réserve financière destinée aux infrastructures 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une personne à titre de journalie...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
.................. 3-28 ARTICLE 33.1 CERTIFICAT D’AUTO RISATION POUR LE RECYCLAGE DES MATIÈRES RÉSIDU ELLES FERTILISANTES ................................ ........... 3-28 CHAPITRE 4 CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS .....
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ons associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; 2) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; 3) Les in stallat...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ier, nous avons inauguré la place François-De Sales-Gervais derrière la mairie. Il s’agit d’un endroit magnifique où toutes les Contrecœuroises et tous les Contrecœurois peuvent y trouver leur compte. Que ce soit les plaisanciers, les piétons...
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Séance du 14 avril 2020
...ble d’approuver des largeurs de lots variable afin de permettre la construction de résidences de largeurs différentes; Considérant que les lots de 14 mètres de largeur sont prévus en façade de terrains de plus petite largeur et d...
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Séance du 7 avril 2020
...du règlement 1196 -2020 relatif aux animaux 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 avril 2020 8.2 Annulat ion de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report...
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Séance du 30 mars 2020
...ui y sont prévues; Considérant que les municipalités signataires de la présente en tente sont déjà liées par des ententes intermunicipales, relatives à l'établissement d'un plan d'aide mutuelle pour la protection contre l'incendie, et que ces...
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