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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...à la programmation aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanis me et de l'environnement 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature pour une demande d...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...e de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1) ; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Cont recœur a le pouvoir,...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
.................... ................................ ............ 9 33. Demande de consultation du Comité consultatif d’urbanisme ................................ .............................. 9 CHAPITRE IV ÉVALUTATION ET DÉCISION ........
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...l’application des diffé rentes dispositions contenues dans le présent règlement e t dans tout autre règlement d’urbani sme, l’autorité compétente doit : 1 º veiller à faire appliquer toutes les dispositions contenues da...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...e de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en...
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Du Moulin
...URALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT DU MOULIN – PHASES II ET III Considérant la résolution numéro 044-06 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale – PIIA du secteur du développement domiciliai...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...elle autoroutière de la montée de la Pomme -d’Or; Considérant la recommandation numéro 47 -19 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été d...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...nt au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de...
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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...e de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur e...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...e de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur e...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...e de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1) ; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir,...
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Des Mélèzes
...ulier de ce secteur lorsque les travaux seront complétés; Considérant la résolution numéro 16-04 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par madame la conseillère Linda V...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...e de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1) ; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir,...
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Commercial des Ormes
...tion dans le secteur commercial de la rue des Ormes; Considérant la recommandation numéro 072-06 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par monsieur Jean-François Renaud, lors d...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...− Direction du Service de sécurité incendie − Direction du Service des communications − Direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement − Trésorerie − Division comptabilité et approvisionnement − Greffe − Div...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...ordée ne peut excéder 450 $ par immeuble annuellement. ARTICLE 1 0 APPLICATION Le directeur du Service de l’urbanisme et les inspecteurs d u service sont responsables de l’application du présent r èglement. ARTICLE 11 EN...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...ISÉ PÉCAUDY » ET « LES SENTIERS BOISÉS DE CONTRECOEUR » Considérant la résolution numéro 016-10 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur « Le Boisé Pécaudy » pour a...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...e de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1) ; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir,...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e contrat de construction du chalet de service au parc Pierre -Eucher -Cormier, appel d'offres 2021 -LOI -04 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Approbatio...
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Patrimonial
...ÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL Considérant la résolution numéro 013-05 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jea...
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Affichage
.............................................................................. 7 3.2.2 Recommandation du comité consultatif d’urbanisme ............................................ 7 3.2.3 Approbation par le conseil municipal ..........................
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Calendrier municipal 2022
...cale et durable sont déployés sur le territoire. On y trouve des jardins communautaires et une dizaine de jardins urbains sont repérables dans les parcs municipaux ainsi que le long de la route Marie-V ictorin et de la rue Saint-...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...à la voirie et aux horticultrices, qui embellissent la ville de nombreux aménagements floraux et qui veillent aux jardins urbains! À cela s’ajoutent les employés qui participent à l’amélioration des plateaux récréatifs et de nos milieux de vie,...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Motion de félicitations au comité organisateur des Diableries 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résol...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e contrat de construction du chalet de service au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2021 -LOI -04 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2...
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