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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Ville, est propice aux constructions avec une mixité résidentielle répondant aux...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ciation Chasse et Pêche pour l'organisation du festival de la Brimbale 2022 17.2 Versement d'une commandite au Centre d'action bénévole de Contrecœur pour la tenue de la Guignolée 2021 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...le bâtiment principal; Considérant que la nouvelle toiture en saillie à trois versants ainsi que son revêtement s’agencent avec ceux du bâtiment principal; Considérant que le projet déposé au comité respecte les autres critères et objecti...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...iant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enj eux et les orientations d'aménagement et de développement, ainsi que...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...t le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre - ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d'aménagement et de développement, ainsi que...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...e Montréal, le dimanche 5 février 2023; Cons idérant que les profits de cette joute de hockey iront au Centre d'accueil de Contrecoeur et du club de soccer de Contrecoeur. Il est proposé par : Madame Karine Messier...
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Commercial des Ormes
...ur le terrain à développer ainsi que leur relation avec tout bâtiment et toute construction situés sur des terrains adjacents (échelle 1:50 ou échelle plus grande). 3.2 APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTUR...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...chées soient assujetties à une période d’approbation d'un minimum d'un (1) an et l'accumulation d'au moins cent cinquante (150) heures d'intervention, à compter de la journée d’intégration. ADOPTÉE 2023 -05...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ation - directeur des services techniques 18.10 Versement d'une commandite - souper -bénéfice annuel - Fondation centre d'accueil Contrecoeur 18.11 Motion de félicitations pour les 10 ans de la Chasse -Galerie notre...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...- Club optimiste de Contrecœur - Organisation de l'Opération Nez rouge 18.12 Versement d'une commandite - Centre d'action bénévole - Guignolée 2023 18.13 Adoption d'une politique - Politique cadre sur la gouvernance...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...s le début de la séance; CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil déclarent avoir lu le règlement et renoncent à sa lecture par la greffière; CONSIDÉRANT QUE l’objet du règlement et sa portée ont été mentionnés p...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...darité communautaire féminine au Sénégal 2023 18.6 Ap probation du projet de planification des besoins d'espace du Centre de services scolaire des Patriotes 2022 -2027 18.7 Volet 4 - Soutien à la vitalisation et à la co...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...DMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Nomination - Un membre au comité consultatif de circulation 18.2 Demande - Centre intégré de santé et de services sociaux Montérégie - Centre afin d'évaluer la possibilité du positionnement...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ons fait un autre gain avec la desserte ambulancière pour les Contrecœuroises et les Contrecœurois qui veulent se rendre au Centre hospitalier Hôtel-Dieu-de-Sorel plutôt que d’ être dirigés systématiquement vers l’Hôpital Pierre-Boucher. Je réclam...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...rité communautaire féminine au Sénégal 2023 18.6 Ap probation du projet de planification des besoins d'espace du Centre de services scolaire des Patriotes 2022 -2027 18.7 Volet 4 - Soutien à la vitalisation et à la co...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ur de fondation. (3) La marge d’isolement doit être de neuf (9) mètres lorsque la limite de terrain est adjacente à un passage piétonnier, à un parc ou à une piste cyclable et de quinze (15) mètres lorsque la limite de ter...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...xé, à sa discrétion, par la cour de juridiction co mpéten te qui enten d la cause; cette amende ne do it pas excéder trois cents dollars (300 $), ni être inférieure à cinquante dollars (50 $). Les d ispositions du c ode de procédure péna...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ndite - Club optimiste de Contrecœur - Organisation de l'Opération Nez rouge 18.13 Versement d'une commandite - Centre d'Actions bénévoles - Guignolée 18.14 Autorisation de signature - Renouvellement de l'entente intermuni...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ministration générale 18.1 Nomination - Un membre au comité consultatif de circulation 18.2 Demande - Centre intégré de santé et de services sociaux Montérégie -Centre afin d'évaluer la possibilité du positionnement des ambu...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...a demande d'aide financière a pour but de financer l'organisation de l'évènement qui aura lieu le 6 avril 2024 au Centre récréatif Aussant et que les profits seront remis à des organismes, dont le Centre d'Action bénévole de Contrecœur...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ù sont indiqués les superficies que le requérant entend réserver pour chacun des usages, ainsi que le pourcentage que représentent ces superficies par rapport à l’aire totale; g) dans le cas d’un projet en cop...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...èglement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...DOPTION DU RAPPORT DE MOUVEMENT DE PERSONNEL 11 CONSIDÉRANT les différentes embauches, mutations et nominations récentes concernant des membres du personnel; Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Pi...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ion - directeur des services techniques 18.11 Versement d'une commandite - souper bénéfice annuel - Fondation centre d'accueil Contrecoeur 18.12 Motion de félicitations pour les 10 ans de la Chasse -Galerie notre pouponnière...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...c. C -19) ont été suivies et que tous les membres du conseil présents déclarent avoir lu le règlement et renoncent ainsi à sa lecture aux présentes. EN CONSÉQU ENCE , Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Ap...
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