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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 OCTOBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCITONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le dire...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...sions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfection du plancher de la salle de réception du centre multifonctionnel 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Commu nication...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ssions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfection du plancher de la salle de réception du centre multifonctionnel 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Commu nication 17. B...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUILLET 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...a liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ces avec Rues principales Contrecoeur 17.3 Projet de plan triennal de répartition et de destination des immeubles du Centre de services scolaires des Patriotes pour les années scolaires 2021 -2022 à 2023 -2024 17.4 Adhésion à la d...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...on du concour s du Regroupement littéraire Jeunesse de Saint -Ours 10.2 Motion de félicitations à madame Myriam Vincent pour le lancement de son roman 10.3 Motion de félicitations à monsieur Stéphane Gabelier pour le prix...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...surances responsabilité p énale en matière de santé et sécurité (C -21) 17.4 Versement d'une commandite au Centre d'action bénévole pour l'organisation de la Guignolée 2020 17.5 Versement d'une commandite à la Coopéra...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER SEPTEMBRE 2020 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...au gouvernement du Québec de surseoir à l'obligation des municipalités de céder gracieusement des terrains aux Centre de services scolaires, tel que le prévoit le projet de loi 40 17.4 Autorisation de signature d'un protocole d...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...lle et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds juridique de l'Union des municipalités du Québec 18.5 Confirm...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...nces des Grèves pour la tenue du camp de jour 2020 10.3 Autorisation de signature des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de m...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...termunicipale de polic e Richelieu -Saint -Laurent, au Service de sécurité incendie de Contrecœur , l'ARTM, le Centre de communication Santé (CCS) Groupe Alerte -Santé, ainsi qu’à l’entreprise Ambulances Richelieu inc. afi...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...e de Contrecœur; Considérant le fait que ce tarif n’a pas fait l’objet d’ajustement depuis 2008; Considérant la récente flambée des prix de l’essence; Considérant le recensement fait par la MRC des tarifs remboursables dans les diver...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...tion du Quartier des affaires 18.2 Approbation de la version finale de la Planification des besoins d'espaces du Centre de services scolaires des Patriotes 18.3 Désignation d'un fonctionnaire pour agir à titre de remplaç...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...t le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre - ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d'aménagement et de développement, ainsi que...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...iant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enj eux et les orientations d'aménagement et de développement, ainsi que...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...le bâtiment principal; Considérant que la nouvelle toiture en saillie à trois versants ainsi que son revêtement s’agencent avec ceux du bâtiment principal; Considérant que le projet déposé au comité respecte les autres critères et objecti...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ciation Chasse et Pêche pour l'organisation du festival de la Brimbale 2022 17.2 Versement d'une commandite au Centre d'action bénévole de Contrecœur pour la tenue de la Guignolée 2021 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Ville, est propice aux constructions avec une mixité résidentielle répondant aux...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 décembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseiller , Kari...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 novembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseillère , Kar...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 octobre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , C...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...en place un tel service et laisse à chaque organisation le soins de gérer cette récupération. Nous avons contacté le Centre de services scolaires des Patriotes pour connaitre les motifs de la décision de ne pas mettre en place la récupératio...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfection du plancher de la salle de réception du centre multifonctionnel 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. B...
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