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Le Noblet, édition janvier 2023
...oises et les Contrecœurois profiteront d’une toute nouvelle offre en quincaillerie, produits de rénovation, matériaux et centre de jardinage. Un magasin CANAC ouvrira ses portes sous peu au 4010, rue des Patriotes à Contrecœur. CANAC est une...
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Calendrier municipal 2023
...belle région. De plus, nous faisons tous les efforts nécessaires pour mettre en valeur notre riche histoire. De récentes fouilles archéologiques viennent d’ailleurs prouver une fois de plus l’importance de Contrecœur dans l’histoire du Q...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Question par courriel de monsieur Marc -Olivier Nadon Avec le projet d'investissement de 42M $ autorisé par le Centre de service des patriote pour une nouvelle construction ou sera situe cette dernière Merci, Réponse d...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...avec évier ; c. 81 ,00 $ par garçonnière ; d. 256 ,00 $ par commerce, re staurant, hôtel, motel, centre d'hébergement ou maison de pension en opération, plus le tarif décrété par chambre lorsqu’applicable ; e....
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...contrôle des circulaires, il est estimé que l'équivalent d'environ 11 % du total des matières qui transitent par un centre de tri sont des circulaires, soit environ 17 014 tonnes pour la Ville de Montréal seulement, ce qui, reporté à l...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...17. BIBLIOTHÈQUE 2 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une commandite à la Fondation du Centre d'accueil de Contrecœur pour l'organisation d'un souper spaghetti annuel 18.2 Versement d'une co mmandi...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ue Saint -Antoine et végétaliser cet espace; 5. Prévoir une connexion piétonne avec le secteur commercial adjacent à l’est (dépanneur Sa bah (4950, rue des Patriotes). De plus, les critères suivants seront ajoutés à...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...tre la propagation de l’agrile du frêne; 4° le tronc de chaque frêne abattu a un diamètre minimum de 15 centimètres mesuré à 30 centimètres au -dessus du plus haut niveau du sol adjac ent au tronc ou, dans le cas d’un fr...
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Patrimonial
...e sur le terrain à développer ainsi que leur relation avec tout bâtiment et toute construction situés sur des terrains adjacents (échelle 1:50 ou échelle plus grande). 3.2 APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURAL...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...exte suivant : « Pour un terrain situé entre la route Marie -Victori n et le fleuve Saint -Laurent, le pourcentage maximum d’occupation au sol est de 60 %. ARTICLE 10 Modification de l’annexe « A » comme suit :...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...xte suivant : « la superficie maximale de plancher des pièces supplémentaires ne doit pas excéder trente - cinq pour cent (35 %) de la superficie de plancher de tout le bâtiment et doit respecter les normes suivantes :...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Bâtiment technique de l'épuration 22 770 $ Centre des loisirs Artistide -Arpin 8 280 $ Chalet de t ennis au parc Antoine -Pécaudy 7 830 $ Centre multifo...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ont indiqués les super ficies que le requérant entend réserver pour c hacun des usages, ainsi que le pourcentage que représentent ces superfic ies par rapport à l’aire totale ; g) dans le cas d’un projet en co...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS 7512 - Centre de santé (incluant saunas, spas et bains thérapeutiques ou turcs), 7516 - Centre d'interprétation de la nature. NOTE...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...r le terrain à développer ainsi que leur relation avec tout bâtiment et toute construction située sur des terrains adjacents (échelle 1:50 ou échelle plus grande). e) un plan détaillé du site du terrain faisant l’objet de la demande montran...
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Secteur est
...cés; Architecture 18) Le gabarit de toute nouvelle unité favorise une conception qui s’harmonise avec les unités adjacentes, et ce, en termes de hauteur, largeur, rehaussement et de ratio hauteur/largeur; lorsqu’une unité de voisinage est ad...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...nt en vigueur; Considérant que le personnel du Service de sécurité incendie reçoit annuellement le même pourcentage d’augmentation salariale que le personnel syndi qué; Considérant la recommandation du directeur du Service de sé...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ion du concours du Regroupement littéraire Jeunesse de Saint - Ours 10.2 Motion de félicitations à madame Myriam Vincent pour le lancement de son roman 10.3 Motion de félicitations à monsieur Stéphane Gabelier pour le prix...
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Règlement de zonage 858-1-2009
............................. ................................ .......... 5-91 ARTICLE 144 FILS CONDUCTEURS POUR LES CENTRES COMMERCIAUX .................... 5-91 ARTICLE 145 NORMES MINIMALES CONCERNANT L’ENFOUISSEMENT D’ÉQUIPE...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...a liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...au gouvernement du Québec de surseoir à l'obligation des municipalités de céder gracieusement des terrains aux Centre de services scolaires, tel que le prévoit le projet de loi 40 17.4 Autorisation de signature d'un protocole d...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...la Ville de Contrecoeur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.2 Versement d'un don au Centre d'accueil de Contrecoeur pour palier aux activités de financements annulées à cause du COVID -19 17...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER SEPTEMBRE 2020 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...surances responsabilité p énale en matière de santé et sécurité (C -21) 17.4 Versement d'une commandite au Centre d'action bénévole pour l'organisation de la Guignolée 2020 17.5 Versement d'une commandite à la Coopéra...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...on du concour s du Regroupement littéraire Jeunesse de Saint -Ours 10.2 Motion de félicitations à madame Myriam Vincent pour le lancement de son roman 10.3 Motion de félicitations à monsieur Stéphane Gabelier pour le prix...
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