...pôt - Règleme nt numéro E-105 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplacement du centre de commande moteur à l’us ine de filtration 5.4 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt n...
En savoir plus...Être signée par au moins douze (12) personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par au moins la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas vingt et un (21). 3. Conditio...
En savoir plus...règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à j our les enjeux et les orientations d'aménagement et de développement, ainsi que la nomencl...
En savoir plus...5 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858-1-2009 de la Ville comme suit : Article 557 : La demande propose une entrée charretière donnant sur la rue Industrielle dont la largeur est de 15,24 mètres au lieu de 10 mètres. Le présent avis...
En savoir plus...pareil municipal, dans son ensemble, est donc une organisation vivante qui ne peut progresser que grâce à la collaboration entre les élues et élus et le personnel municipal. Chacun y joue un rôle essentiel, dans son champ de compétence, avec un m...
En savoir plus...ne désignée expliquera le premier projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption ou de son entrée en vigueur et entendra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce projet règlement contient de s dis...
En savoir plus...t une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 561 300 $ pour le remplacement des portes et fenêtres au Centre multifonctionnel 5.3 Avis de motion – Règlement U -100 -1 – Modifiant le Règlement U -100 relatif au zonage...
En savoir plus...288 du Code civil du Québec . 7. Tout propriétaire unique d’un immeuble ou occupant unique d’un établissement d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et remplit les conditions suivantes : − être proprié...
En savoir plus..., il sera présenté en vue de son adoption, le règlement A -110 relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de centre de la petite enfance pour l’immeuble situé au 606 - 608, rue Saint -An toine - lot 6 360 284. Ledit membre...
En savoir plus...ATION DARCHE INC. 847 501,44 $ DANIS CONSTRUCTION INC. 858 863,25 $ A & J BOURGEOIS LTÉE 866 857,35 $ LES ENTREPRISES MICHAUDVILLE INC. 918 000,00 $ LAMBERT & GRENIER INC. 930 334,34 $ EXCAVATION CIVILPRO INC. 930...
En savoir plus...ocument requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des transferts...
En savoir plus...du Québec, circonscription foncière de Verchères – Zone P2 -174 . La demande vise l’implantation d’un nouveau centre de la petite enfance (CPE) dérogeant aux éléments suivants : • À l’article 677 , afin de soustraire le CPE...
En savoir plus...rendue possible grâce à la participation essentielle de nos commerces locaux. Nous tenons à remercier sincèrement les entrepreneures et entrepreneurs d’ici qui y présentent leurs services. Leur contribution démontre la force de notre t...
En savoir plus...nt une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 561 300 $ pour le remplacement des portes et fenêtres au Centre multifonctionnel 5.3 Avis de motion – Règlement U -100 -1 – Modifiant le Règlement U -100 relatif...
En savoir plus...à la population un environnement de qualité encore plus vaste. C’est également dans ce secteur que sera implanté le futur Centre de la petite enfance, qui offrira 70 places dès 2027. Son intégration au parc permettra aux enfants d’ évoluer dans u...
En savoir plus...financière reçue des organisateurs des « soirées de danse country »; CONSIDÉRANT QUE 4 soirées de danse se tiendront au centre multifonctionnel; CONSIDÉRANT QUE ces soirées de danse s’adressent à l’ensemble de la population contrecoeuroise, j...
En savoir plus...nes habiles à voter E -105 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 500 000$ pour le remplacement du centre de commande moteur à l'usine de filtration 7. FINANCES 7.1 Dépôt - Liste des déboursés Juillet...
En savoir plus...ode civil du Québec . 7. Tout propriétaire unique d’un immeuble ou occupant unique d’un établissement d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et remplit les conditions suivantes : • être...
En savoir plus...située près du CANAC et du carrefour giratoire, pour un accès facile à l'autoroute 30. Propriété de la famille Dauray, cette entreprise tire son épingle du jeu en vendant de l’essence, avec service, à un prix très compétitif. Cette famille québécoise...
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...acceptée. Les critères de sélection sont : Le respect du délai d'inscription; La proximité du lieu de l'entreprise avec la Ville de Contrecœur (les membres du Quartier des affaires seront priorisés); La diversité des produits...
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...de vote en vous présentant au bureau de vote qui vous sera assigné aux date s, heures et lieu ci - dessous. Centre multifonctionnel, situé au 475, rue Chabot, Contrecoeur, dans la salle Ispat. Heures : 10 h à 20 h, pour les...
En savoir plus...acceptée. Les critères de sélection sont : Le respect du délai d'inscription; La proximité du lieu de l'entreprise avec la Ville de Contrecœur (les membres du Quartier des affaires seront priorisés); La diversité des produits...
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...oin des rues L’Heureux et Lajeunesse, en face de la piscine municipale Stationnement public sur la route Marie-Victorin, entre le dépanneur Maxi (5041, route Marie-Victorin) et la Papeterie Panoplie (5013, route Marie-Victorin) Signalisat...
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...Québec ; – D epuis au moins 45 jours , être propriétaire d’un immeuble ou occup er un établissement d’entreprise situé sur le territoire de la Ville. NOTE : Si votre domicile n’est pas dans la Ville et que vou...
En savoir plus...11. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11.1 Versement d'une aide financière – Autorisation de dépense - Fondation Centre d'Accueil Contrecoeur – Souper spaghetti 11.2 Autorisation de signature - Entente d'occupation de de r...
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