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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...ysiquement et techniquement à la réalisation du Grand prix cycliste des Mairies, qui aura lieu le 20 septembre 2020, par l'entremise de ses services. Que le club cycliste Dynamiks soit autorisé à utiliser et fermer, de façon ponctue lle, le...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...anisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur est entré en vigueur en mai 2010; Considérant que la Ville souhaite modifier le texte de la section du règlement relatif...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...soumissions suivantes, le 18 mars 2021, incluant les taxes : Excavation ESM 2 459 172,70 $ Senterre Entrepreneur général 2 722 045,20 $ Construction Sorel 2 733 760,58 $ Excavation Civilpro 3 315 703,67 $...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ne s P2 -168 et P2 -169, comprise à l’annexe « A » du règlement de zonage, autorisent exclusivement l’usage « 75 – centre touristique et camp de groupes », visant à préserver la vocation des activités de plein air de ces grands...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...17.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre à décembre 2020 2 17.2 Adhésion à l’entente entre l’Union des municipalités du Québec et Énergir, s.e.c. 17.3 Autorisation de signature d'un protocole...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...e suit : Grille des Services techniques. c) Ajouter le tarif suivant à la section de la Grille Ouverture et fermeture d’entrée d’eau : Intervention sur un bonhomme à l’e au Tarif de base - 50 $ Si la détection nécessite l’interventi...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enj eux et les orientations d'aménagement et de développement, ainsi que...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...era ajusté automatiquement à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 8 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 7 février 2023 Adoption du règleme...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...banisme (LAU) , d’amender son règlement sur les plans d’implantation et d’i ntégration architecturale; Considérant l’entrée en vigueur du règlement numéro 761 -2-2005 intitulé Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architec...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...iation Chasse et Pêche pour l'organisation du festival de la Brimbale 2022 17.2 Versement d'une commandite au Centre d'action bénévole de Contrecœur pour la tenue de la Guignolée 2021 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE Q...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...eil lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2021; Considérant les procédures de récupération des sommes dues entreprises par l’administration afin d’obtenir le paiement de ces sommes auprès des contribuables; Considérant la...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...chapitre A-19.1); Considérant que le règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur est entré en vigueur le 12 m ai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en ver...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...Beaulieu 2 Il y a un mouvement inexorable de transfert responsabilité du fardeau fi scal depuis de nombreuses années entre le secteur industriel et rés iden tiel. 73 % résidentiel de la valeur au rôle pour 49 % des revenu s de taxe...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...R Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 décembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseiller , Karin...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...R Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 novembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseillère , Kari...
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Secteur est
...on architecturale n'est cependant pas requise dans les cas suivants : 5) Les travaux de menues réparations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; 6) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...sera ajusté automatiquement à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 8 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 7 février 2023 Adoption du règleme...
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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...té consultatif de développement durable et des changements climatiques. ARTICLE 2 Le règlement 1293 -2023 entrera en vigueur selon la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 7 février 2023 Adoption du r...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ones P2 -168 et P2 -169, comprise à l’annexe « A » du règlement de zonage, autorisent exclusivement l’usage « 75 – centre touristique et camp de groupes », visant à préserver la vocation des activités de plein air de ces grand...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...Considérant que le règlement sur les dérogations mineures numéro 254 -87 de la municipalité de Co ntrecœur est entré en vigueur le 16 mars 1987; Considérant que la Ville de Contrecœur juge approprié d’adopter un nouveau règlement...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...difications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7 juin 2010 27 août 2010 880 -2-2010 Le p...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...OUTE 30 OUEST AFIN D’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ Considérant l’entrée en vigueur du règlement 1127 -2018 le 22 janvier 2019; Considérant que la Ville de Contrecœur a décrété,...
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Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
...Moreau et de Vignieu , tel qu’illustré au plan à l’annexe B du présent règlement . ARTICLE 3 Le présent règlement entre en vigueur selon la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 17 janvier 2023 Adoption du règlemen...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...-19.1); Considérant que le règlement numéro 858 -1-2009 adoptant le règlement de zonage de la Ville de Contrecœur est entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en ver tu...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...es soumissions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfection du plancher de la salle de réception du centre multifonctionnel 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BI...
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