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Séance ordinaire du 16 août 2022
...consommateurs et les commerçants à ad opter des comportements écoresponsables; Considérant que des démarches sont entreprises à l’échelle des municipalités de la CMM pour interdire la distribution des sacs d’emplettes composés de pl...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...ces des Grèves pour la tenue du camp de jour 2020 10.3 Autorisation de signature des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de ma...
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Séance extraordinaire du 14 avril 2020
...-2003 (RM -CTR -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin de modifier l’article 40 intitulé « entrave » et de prévoir une disposition relative aux rassemblements lors de mesures de sécurité publique 5....
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...au gouvernement du Québec de surseoir à l'obligation des municipalités de céder gracieusement des terrains aux Centre de services scolaires, tel que le prévoit le projet de loi 40 17.4 Autorisation de signature d'un protocole d'...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signature d'un protocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.2 Versement d'un do...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...le 17.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre à décembre 2020 17.2 Adhésion à l’entente entre l’Union des municipalités du Québec et Énergir, s.e.c. 17.3 Autorisation de signature d'un protocole d'ent...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER SEPTEMBRE 2020 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ts dans le cadre des travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire dans le quadrant nord -est du croisement entre l'autoroute 30 et la montée de la Pomme -d'Or (sortie 117) 17.9 Proclamation de la Vi lle de Contrecœur allié...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...iation Chasse et Pêche pour l'organisation du festival de la Brimbale 2022 17.2 Versement d'une commandite au Centre d'action bénévole de Contrecœur pour la tenue de la Guignolée 2021 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE Q...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...es avec Rues principales Contrecoeur 17.3 Projet de plan triennal de répartition et de destination des immeubles du Centre de services scolaires des Patriotes pour les années scolaires 2021 -2022 à 2023 -2024 17.4 Adhésion à la dé...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de s...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUILLET 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...sions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfection du plancher de la salle de réception du centre multifonctionnel 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Commu nication 17. Bi...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfection du plancher de la salle de réception du centre multifonctionnel 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Commu nication...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 OCTOBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCITONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le dire...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 NOVEMBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...re destinée à des projets enviro nnementaux (développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifonctionnel et des fontaines d'eau dans différents parcs 9.7 Utilisation de la réserve foncière pour fin...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...2 8.2 Dépôt de la liste des contrats de plus de 2000 $ totalisant plus de 25 000 $ à une même entreprise, pour l'année 2021 8.3 Ordre à la greffière de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement de...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Association Chasse et Pêche pour l'organisation du festival de la brimbale 2022 17.2 Versement d'une commandite au Centre d'action bénévole de Contrecœur pour la tenue de la Guignolée 2021 18. Sujets divers 19. Période de q...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d'aménagement et de développement, ainsi que la no...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...banisme (LAU) , d’amender son règlement sur les plans d’implantation et d’i ntégration architecturale; Considérant l’entrée en vigueur du règlement numéro 761 -2-2005 intitulé Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architec...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...eil lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2021; Considérant les procédures de récupération des sommes dues entreprises par l’administration afin d’obtenir le paiement de ces sommes auprès des contribuables; Considérant la...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation de signature d'un protocole d'entente entre la Ville de Contrecœur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.2 Versement d'un don au...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...afin d’agrandir le parc sous forme d’aire publique de conservation; Considérant la nécessité de protéger entre -temps l’intégrité de ces immeubles et d’empêcher toute nouvelle construction ou usage susceptible d’en...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...-ci, notons le p rolongement de la piste multifonctionnelle sur la rue Bourgchemin, les pieux au nouveau C entre de la petite enfance (C PE ) et l’achat d’un tracteur en collaboration avec la Ville de Sorel -Tracy....
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