748 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...e 17 juin dernier. La Ville de Contrecœur doit se conformer au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement un terrain au Centre de services scolaire des Patriotes (CSSP) pour la construction de cette école. Contrecœur n’est pas seule dans cette...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Aide technique, autorisation de ferrmeture de la rue Hébert et utilisation du stationnement de la Fabrique - Rentrée scolaire de l' école Mère -Marie -Rose, le 30 août 2024 9.4 Aide technique et versement d'une commandite -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...’objet du règlement et sa portée ont été mentionnés par un membre du conseil et qu'il n'y a eu aucun changement entre le projet déposé et le règlement soumis pour adoption; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Mons...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ter - Règlement numéro 1329 -2024 concernant la création d‱une réserve foncière pour les dépenses reliées à l‱entretien et l‱amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des com...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...es à voter - Règlement numéro 1329 -2024 concernant la création d’une réserve foncière pour les dépenses reliées à l’entretien et l’amélioration des infrastructures nautiqu es 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compt...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...bore physiquement et techniquement à la réalisation du Grand prix cycliste des mairies qui aura lieu le 12 mai 2024, par l'entremise de ses services. QUE le conseil municipal autorise l'utilisation et la fermeture, de façon ponctuelle, le...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...e à celui à qui il est adressé, en personne, ou à une personne raisonnable, à son domicile ou à son établissement d’entreprise, même à celui qu’il occupe en société avec une aut re. La notification est faite par la personne...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...lement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er novembre 2023 8...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...7.5 Adoption - Règlement numéro 1329 -2024 concernant la création d'une réserve foncière pour les dépenses reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à pay...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...rojet de règlement numéro 1329 -2024 concernant la création d'une réserve foncière pour les dépenses reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement numéro 131...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...de règlement numéro 1329 -2024 concernant la création d'une réserve foncière pour les dépenses reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numér...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...a 2 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. C -19) , la présidente d'assemblée mentionne l'objet et les changements entre le projet déposé et le règlement soumis. Il est également fait mention de la dépense de même que tout mode de finan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...document requis par le système bancaire canadien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautoris és destiné aux entreprises »; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des transferts é...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...l lors de la séance ordinaire du 15 août 2023; 6 CONSIDÉRANT les procédures de récupération des sommes dues entreprises par l’administration afin d’obtenir le paiement de ces sommes auprès des contribuables; CONSIDÉRANT l...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...Expressio expressio@hotmail.ca SOCIOCOMMUNAUTAIRE Les bonbons légumes 4865, rue Legendre lesbonbonslegumes@gmail.com Centre d’action bénévole 4956, rue Legendre Téléphone : 450 587-8227 info@cabcontrecoeur.ca Site Internet : www.c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...iation Chasse et Pêche pour l'organisation du festival de la Brimbale 2022 17.2 Versement d'une commandite au Centre d'action bénévole de Contrecœur pour la tenue de la Guignolée 2021 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE Q...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...énario imaginé impliquait des vents violents, une tornade touchant le territoire de Contrecœur et un grave accident d’avion entraînant de lourdes conséquences pour les villégiateurs de la Colonie des Grèves. C’est dans ce cadre que les organisatio...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...de cette disposition et se dote de la présente stratégie afin de permettre un rapprochement, particulièrement entre le fardeau fiscal des immeubles non -résidentiels et celui des immeubles résidentiels. Également, notre ap...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...glement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023 8...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...DES EAUX 15.1 Autorisation de signature d'un amendement au contrat de service pour l’inspection et l’entretien préventif du système de distribution d’eau potable de la Municipalité de Calixa -Lavallée, afin d'ét...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...OUTE 30 OUEST AFIN D’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ Considérant l’entrée en vigueur du règlement 1127 -2018 le 22 janvier 2019; Considérant que la Ville de Contrecœur a décrété,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enj eux et les orientations d'aménagement et de développement, ainsi que...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...9.1) Considérant que le règlement numéro 858 -1-2009 adoptant le règlement de zonage de la Ville de Contrecœur est entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur à le pouvoir, en vert...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...ans, est devenu un véritable joyau environnemental dans notre ville. Après l’aménagement d’un sentier avec des modules d’entraînement ainsi que des jeux d’eau, une forêt nourricière a vu le jour, et ce, pour votre plus grand plaisir. En effet,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ne s P2 -168 et P2 -169, comprise à l’annexe « A » du règlement de zonage, autorisent exclusivement l’usage « 75 – centre touristique et camp de groupes », visant à préserver la vocation des activités de plein air de ces grands...
En savoir plus