569 résultats pour
-
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...tion du personnel 9.1 Embauche d'une étudiante à t itre de responsable du programme aquatique au Service loisir et culture 9.2 Embauche de personnel étudiant à la Division des travaux publics 9.3 Embauche de p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...et publics 9. Finances 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la list e des comptes à payer au 30 septembre 2021 9.3 Adoption...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
....1.1 de ce règlement est modifié par l’art. 1 du règl. 785-1-2006 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par pa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...estivale 2022 9.2 Emb auche d'une responsable de la programmation aquatique pour la saison estivale 2022 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de passage sur le territoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...l'habitation; e. Les bâtiments accessoires de 11m 2 et moins. 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par parag...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...statut de surnuméraire à régulie r pour 3 employés municipaux 9.2 Embauche d'un concierge surnuméraire au Service loisir et culture 9.3 Nomination de la chef à la Division de l'assainissement des eaux 9.4 Nomination d'u...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...n faire partie intégrante. ** modifié par le règlement 935-2-2012 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par parag...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistan...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...es à l'habitation; k. Les bâtiments accessoires de 11m 2 et moins. 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par parag...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...aux 10.3 Embauche d'un journalier spécialisé surnuméraire à la Division de l'assainissement des eaux 11. Loisir et culture 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octob...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...rses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion c ontractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...s le secteur, et vous permettront de bénéficier d’une infrastructure de qualité en harmonie avec votre milieu. C’est un déploiement du transport structurant pour les usagers et pour développer notre ville au rythme de sa croissance. Dans le cadre...
En savoir plus -
Documents
Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...le à la fois. ARTICLE 3 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément aux dispositions de la Loi. Règlement adopté par le conseil municipal lors de sa séance du 1 er février 2010. Avis de motion 1 er m...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...................................................................................................... 9 5.6 PRÉPONDÉRANCE DES LOIS DU CANADA ET DE LA PROVINCE ............. 9 ARTICLE 6 ENTRÉE EN VIGUEUR .................................................
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...s âgées de 4 à 14 ans, de toutes situations socioéconomiques, un camp de vacances comportant un programme d’activités de loisir de qualité, diversifié, éducatif et unique. 450 743-8265 | directioncamp@csjd.qc.ca | www.csjd.qc.ca Comité des co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...erses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion c ontractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...es dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...solution 2019 -05 -155 intitulée : embauche de deux journaliers surnuméraires aux Services techniques et au Service loisir et culture 9.3 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour 2021 10. Loisir et culture...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'une directrice du Service des communications 10. Loisir et culture 10.1 Attribution de contrat pour la fourniture et l'installation d'un module de jeux au parc Antoi...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...63 992 $ Santé et bien-être 152 926 $ 141 555 $ Aménagement, urbanisme et développement économique 730 691 $ 658 191 $ Loisirs et culture 2 517 211 $ 2 359 967 $ Frais de financement 3 887 038 $ 3 401 662 $ Autres activités financières 455...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...2022 • Mardi 6 septembre 2022 • Mardi 4 octobre 2022 • Mardi 1 er novembre 2022 • Mardi 6 décembre 2022 On recrute! Emplois étudiants Plusieurs offres enrichissantes pour les étudiants sont disponibles à la Ville de Contrecœur pour la saison e...
En savoir plus -
Documents
Séance du 15 juin 2020
...le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est également présente : Madame Mylène Rioux, assistant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 avril 2020
...Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs d...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...s d’un modèle à la fois. ARTICLE 3 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. ONT SIGNÉ : SUZANNE DANSEREAU MAIRESSE YVES BEAULIEU, DIRECTEUR GÉNÉRAL ET SEC.-TRÈS. VRAI COPIE CONFORME, CE...
En savoir plus