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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, direc...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...la conseill ère, Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis pa r la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, d...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...nsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseill ère, Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, direc...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...get de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur pour l'année 2020 8.3 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...es employés cad res de la Ville de Contrecoeur 9.3 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 9.4 Changement de statut d'une employée surnuméraire - Poste de secrétaire au Service a...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de s Diab...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de fév...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...ution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2020 -LOI -01 6. Période de questions 7. Levée de la séanc e
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs d...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...tion du personnel 9.1 Embauche d'une étudiante à t itre de responsable du programme aquatique au Service loisir et culture 9.2 Embauche de personnel étudiant à la Division des travaux publics 9.3 Embauche de p...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation d es camps de jour au Service loisir et culture 10. Loisir et culture 10.1 Motion de félicitations à Monsieur Claude Chrétien...
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...y afin de le convertir en logements pour aînés 5. Autorisation de signature d'une entente de terminaison d'emploi pour l'employé numéro 13 -0007 6. Période de questions 7. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...n urbanisme aux Services techniques 9.2 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour au Service loisir et culture 9.3 Embauche d'une commis comptable au Service administration, trésorerie et ressources...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...embauche de personnel étudiant pour l'animation des camps de jour et pour la programmation aquatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 a...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...le à la fois. ARTICLE 3 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément aux dispositions de la Loi. Règlement adopté par le conseil municipal lors de sa séance du 1 er février 2010. Avis de motion 1 er m...
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Séance du 4 février 2020
...r le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, mada me Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield...
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Des Mélèzes
...n faire partie intégrante. ** modifié par le règlement 935-2-2012 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par parag...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivé...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...0 -2023 SUR LES DÉROGATION MINEURES Considérant que la Ville de Contrecœur est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1) et régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c. C -19)...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est également présente : Monsieur Thierry La...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...RÈGLEMENT 1276 -2022 CONCERNANT LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL Considérant que l’article 331 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil municipal de faire et mettre à exécution des règles et règlements pour sa...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...t 2024 10.4 Modification du titre et ajustement salarial du directeur du Service des communications 11. Loisir et culture Page 2 de 2 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
......................... ................................ ................................ ....................... 4 5. Lois et règlements ................................ ................................ ................................ .........
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Le Noblet, édition janvier 2023
...ortez jouer dehors et profitez de nos parcs et espaces « blancs » durant la saison hivernale! Plusieurs installations de loisirs s’offrent à vous sur le territoire : patinoire extérieure, sentier glacé, glissade avec corridors de glace...
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Calendrier municipal 2023
...ricière viennent rehausser la qualité de vie de tous et chacun. Les infrastructures municipales en matière de sport et de loisir sont nombreuses et nous travaillons à l’amélioration continue de nos équipements. Les citoyennes et les citoyens pe...
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