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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...le à la fois. ARTICLE 3 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément aux dispositions de la Loi. Règlement adopté par le conseil municipal lors de sa séance du 1 er février 2010. Avis de motion 1 er m...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...suivant : Livre du 350 e anniversaire de Contrecœur 25 $ ARTICLE 2 Modifier la Grille du Service loisir et culture , de l’Annexe G, de la façon suivante : a) Mod ifier le tarif de la grille Salles de réception, à...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...artie intégrante. En cas de contradiction entre le texte et les titres, le texte prévaut; 2 º l’emploi des ve rbes au présent inclut le futur ; 3 º les mots écrits au singu lier comprennent le pluriel et le p...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...lus des usages autorisés de l'affectation "Ru-1 : Rurale", est également autorisée dans cette zone la classe d'usage 89 : exploitation et extraction des richesses naturelles. NORMES SPÉCIFIQUES ZONE : RU1-172 GRILLES DES USAGES ET DES NO...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...A » du présent règlement pour en faire partie intégrante. 1.1.3 VALIDITÉ Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par par...
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Secteur est
...s d’un modèle à la fois. ARTICLE 3 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. ONT SIGNÉ : SUZANNE DANSEREAU MAIRESSE YVES BEAULIEU, DIRECTEUR GÉNÉRAL ET SEC.-TRÈS. VRAI COPIE CONFORME, CE...
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Patrimonial
....1.1 de ce règlement est modifié par l’art. 1 du règl. 785-1-2006 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par pa...
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Du Moulin
...l'habitation; e. Les bâtiments accessoires de 11m 2 et moins. 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par parag...
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Des Mélèzes
...n faire partie intégrante. ** modifié par le règlement 935-2-2012 1.1.2 Validité Le conseil adopte, en vertu de toute loi applicable, ce règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par parag...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectation...
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Affichage
...................................................................................................... 9 5.6 PRÉPONDÉRANCE DES LOIS DU CANADA ET DE LA PROVINCE ............. 9 ARTICLE 6 ENTRÉE EN VIGUEUR .................................................
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Séance du 14 avril 2020
...e conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfie...
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Calendrier municipal 2022
...s âgées de 4 à 14 ans, de toutes situations socioéconomiques, un camp de vacances comportant un programme d’activités de loisir de qualité, diversifié, éducatif et unique. 450 743-8265 | directioncamp@csjd.qc.ca | www.csjd.qc.ca Comité des co...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...63 992 $ Santé et bien-être 152 926 $ 141 555 $ Aménagement, urbanisme et développement économique 730 691 $ 658 191 $ Loisirs et culture 2 517 211 $ 2 359 967 $ Frais de financement 3 887 038 $ 3 401 662 $ Autres activités financières 455...
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Le Noblet, édition avril 2022
...2022 • Mardi 6 septembre 2022 • Mardi 4 octobre 2022 • Mardi 1 er novembre 2022 • Mardi 6 décembre 2022 On recrute! Emplois étudiants Plusieurs offres enrichissantes pour les étudiants sont disponibles à la Ville de Contrecœur pour la saison e...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...s le secteur, et vous permettront de bénéficier d’une infrastructure de qualité en harmonie avec votre milieu. C’est un déploiement du transport structurant pour les usagers et pour développer notre ville au rythme de sa croissance. Dans le cadre...
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Séance du 7 janvier 2020
...le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, d...
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Séance du 4 février 2020
...r le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, mada me Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield...
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Séance du 10 mars 2020
...le con seiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield, d...
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Séance du 23 mars 2020
...le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield,...
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Séance du 30 mars 2020
...le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield,...
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Séance du 7 avril 2020
...le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur François Handfield,...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, direc...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...é Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau , en visioconférence Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte,...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...mots « pour la saison hivernale 20 21-20 22 ». ARTICLE 2 Le présent règlement entrera en vigueur selon la loi . Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 11 janvier 2022 Adoption du règlement : 1er février 20...
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