455 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence du conseiller, monsieur Pierre Bélisle. Sont éga...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...de de lotissement pour la Cité 3000 12. Environne ment 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux Page 3 de 3 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 17.1 Abr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égaleme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...u règlement 1221 - 2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.4 Adoption du règlemen t 1274 -2022 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 - 2019...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1274 -2022 modifiant les annexes « A » et « D...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...É TATION DU TEXTE ................................ ............................ 1-1 ARTICLE 5 INTERPRÉTA TION DES TABLEAUX ................................ ................... 1-1 ARTICLE 6 MESURES ................................ .......
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau , lors d’une séance de ce conseil tenue le 3 juin 2019 . Il est proposé par monsieur Denis -Charles Drapeau Appu...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...i) les dimensions de tout bâtiment et de tout terrain projetés; ii) la localisation des bâtiments avoisinants et le niveau de leur solage. c) la localisation et l'identification sur un plan de toute servitude existante sur le terrain à...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, mada me Maud Allaire. Sont également...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...1 : i) les dimensions de tout bâtiment et de tout terrain projetés; ii) la localisation des bâtiments avoisinants et le niveau de leur solage. Ville de Contrecœur 786-2006_PIIA du Moulin Page 4 sur 7 c) la localisation et l'identificat...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...i) les dimensions de tout bâtiment et de tout terrain projetés; ii) la localisation des bâtiments avoisinants et le niveau de leur solage. c) la localisation et l'identification sur un plan de toute servitude existante sur le terrain à dé...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRESSE SUZANNE DANSEREAU, MESDAMES LES CONSEILLÈRES LINDA VOUKIRAKIS, GHISLAINE LEBLANC, MESSIEURS LES CONSEILLERS RONALD LECLAIRE, GINO LE BRA...
En savoir plus -
Documents
Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...et fonctionnels tout en favorisant une certaine sobriété dans l’aménagement paysager; 15) Minimiser l’impact visuel des réseaux de services publics. Implantation 16) Les bâtiments favorisent une implantation parallèle à la ligne de rue, sauf da...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...ravure, photo, illustration, image ou semblable), tout emblème (devise, symbole, marge de commerce ou semblable), tout drapeau (bannière, fanion, oriflamme, banderole ou semblable) ou toute autre figure ou toute lumière aux caractéristiques simila...
En savoir plus -
Documents
Résultat du scrutin du 2 novembre 2025
...AV I S P U B L I C est donné par la présidente d’électio n de la Ville de Contrecœur , madame Éléa Claveau, notaire, que les personnes suivantes ont été élues aux postes ci - après mentionnés : Poste P ersonne élue...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...n ayant contribué au succès de nos camps de jour l’été dernier : merci! Nous comptons sur vous l’été prochain. Coup de chapeau aux employés du Service des travaux publics, spécialement à la voirie et aux horticultrices, qui embellissent la ville...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...rture est prévue en novembre 2022. Investissement à l’usine de filtration Des travaux pour la construction d’un réservoir d’eau potable et la mise en place d’un traitement par rayonnements ultraviolets à l’usine de filtration débuteront au printem...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...s pris les grands moyens pour que toute la population de Contrecœur et d’ailleurs puisse profiter de ce merveilleux plan d’eau. Au mois de juin dernier, nous avons inauguré la place François-De Sales-Gervais derrière la mairie. Il s’agit d’un...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également pré...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...rk@ville.contrecoeur.qc.ca MAGGY BISSONNETTE Conseillère • District n° 5 bissonnettem@ville.contrecoeur.qc.ca CLAUDE DANSEREAU Conseiller – District n° 6 dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Chères Contrecœuroises et Contrecœurois, Le calendrier mun...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...ption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande...
En savoir plus