427 résultats pour
-
Documents
Du Moulin
...1 : i) les dimensions de tout bâtiment et de tout terrain projetés; ii) la localisation des bâtiments avoisinants et le niveau de leur solage. Ville de Contrecœur 786-2006_PIIA du Moulin Page 4 sur 7 c) la localisation et l'identificat...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...i) les dimensions de tout bâtiment et de tout terrain projetés; ii) la localisation des bâtiments avoisinants et le niveau de leur solage. c) la localisation et l'identification sur un plan de toute servitude existante sur le terrain à dé...
En savoir plus -
Documents
Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...et fonctionnels tout en favorisant une certaine sobriété dans l’aménagement paysager; 15) Minimiser l’impact visuel des réseaux de services publics. Implantation 16) Les bâtiments favorisent une implantation parallèle à la ligne de rue, sauf da...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...ravure, photo, illustration, image ou semblable), tout emblème (devise, symbole, marge de commerce ou semblable), tout drapeau (bannière, fanion, oriflamme, banderole ou semblable) ou toute autre figure ou toute lumière aux caractéristiques simila...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...nnes ayant un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDA/H), à leur famille et à leurs réseaux ainsi qu’aux intervenants. 450 587-2667, poste 209 | pandalesdeuxrives@gmail.com CPE Petit à PetitLe CPE Petit à Pe...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...n ayant contribué au succès de nos camps de jour l’été dernier : merci! Nous comptons sur vous l’été prochain. Coup de chapeau aux employés du Service des travaux publics, spécialement à la voirie et aux horticultrices, qui embellissent la ville...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...entre en vigueur selon la Loi. Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) Rè...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...s pris les grands moyens pour que toute la population de Contrecœur et d’ailleurs puisse profiter de ce merveilleux plan d’eau. Au mois de juin dernier, nous avons inauguré la place François-De Sales-Gervais derrière la mairie. Il s’agit d’un...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également pré...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, mada me Maud Allaire. Sont également...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...20 à 19 h, concernant : − Demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur la rue Dansereau ; − Demande de dérogation mineure pour le lot 5 991 562 situé sur la rue Moreau . à laquelle sont présents :...
En savoir plus -
Documents
Séance du 23 mars 2020
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également pr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également pr...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...me particulier d’urbanisme ; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 5 avril 20 22 . Il est proposé par monsieur Claude Dansereau Appuy...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...ption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...fiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devro nt faire l'objet d'un règlement 7.3 Adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adopti on...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajout er un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 7.3 Adoption du règlement 1208 -2020 modifian...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ne adoption du règlement 1218 -2021 empruntant au plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
....4 Adoption du règlement 1218 -2021 empruntant au plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 8.2 Adoption du budget...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...utorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au Programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 14.1 Autorisation de signature d'une en...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. Période de questions sur les sujets prévus à l 'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des...
En savoir plus