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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...rdinaire du conseil municipal tenue le mardi 17 janvier 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...tu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, rue...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...nt servir au stationnement ou au remisage d’un ou plusieurs véhicules automobiles. ABRI FORESTIER Bâtiment sommaire servant d’abri en milieu forestier, érigé su r la portion boisée d’un lot ou d’un ensemble de lots boisés contigus...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...naire du conseil municipal tenue le mardi 7 février 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy M...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...à rouleau au parc Henri - Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -agri...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 14 mars 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy Monsieu...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...: 14 mars 2023 Adoption du règlement : VRAIE COPIE CO NFORME, CE M adame Maud ALLAIRE , mairesse Me Magalie H URTEAU , greffière ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Anné...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...auche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de constructio...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...onsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière Est absente : Madame Maud Allaire, mairesse ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...e navigation moderne, riche et intuitive vous attend. Bonne rentrée à toute la population, petits et grands! Maud Allaire, mairesse mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Mot de la mairesseMot de la mairesse D’ici quelques semaines, une toute nouvelle p...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...er consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2022 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. Gestion du personnel 9.1 Mise à jour de l'organigramme représentant l...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...ueur selon la loi. Ville de Contrecœur , le XX 202 3 Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 9 mai 2023 Adopti...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ICLE 138.8 DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE, TÉLÉPHONIQUE ET PAR CÂBLE Tous les circuits de distribution électrique , primaire et secondaire de l'Hydro -Québec, doivent être dissimulés de la vue à partir de la voie publique ainsi que les ci...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...ur conformément à la loi. Ville de Contrecœur , le Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Avis de motion : 9 mai 202 3 Dépôt du projet de règlement : 9 mai...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...mément à la loi. Ville de Contrecœur , le XX 202 3 Maud Allaire, Présidente d’ass emblée et Mairesse Me Maga lie Hu rteau, Gref fièr e Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 9 mai 2023 - Ré...
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Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...mément à la loi. Ville de Contrecœur , le XX 202 3 Maud Allaire, Présidente d’ass emblée et Mairesse Me Maga lie Hu rteau, Gref fièr e Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 9 mai 2023 - Ré...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mai 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy M...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...n assainissement des eaux 10. Loisir et culture Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...onformément à la Loi. Ville de Contrecœur, le XX 2023 Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière 1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex......
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...éance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy M...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy M...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 avril 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy M...
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...projet de règlement : 6 décembre 2022 Adoption du règlement : 13 décembre 2022 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VRAIE COPIE CONFORME, CE 7 DÉCEMBRE 2022 __________________________...
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