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Le Noblet, édition janvier 2023
...UME 33 • N O 1 JANVIER 2023 www.ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur s’initie aux vélos à pneus surdimensionnés au parc Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur pl...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...LE O U IMMEUBLE ................................ ................................ ... 2-5 ARTICLE 14 DEVOIRS ET RESPONSABILITÉS DU REQUÉRANT D ’UN PERMIS DE CONSTRUCTION ................................ ................................ ......
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de r èglement 1272 -2022 établissant un programme d'aide financière pour l'achat et l'installation d'une borne de recharge domestique pour véhi...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...lateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Motion de félicitations au comité organisateur des Diableries 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis p...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...mier et abrogeant le règlement 1265 - 2022 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1272 -2022 établissant un programme d'aide financière pour l'achat et l'installation d'une borne de recharge domestique pour véhi...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...des voix de circulation permises 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition d'un immeuble 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1271 -2022 empruntant au plus...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ste des voies de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur 7. RÈGLEMENT 7.1. Adoption du règleme...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1283 -2022 concernant...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...e motion et dépôt du projet de règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet d e règlement 1283 -...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...ur l'année 2023 5. Adoption du règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6. Période de questions portant uniquemen t sur les sujets prévus au présent...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...mbre 2022 12. Embauche d'un préventionniste au Service de sécurité incendie 13. Nomination e t ajustements salariaux de certains membres du personnel cadre 14. Modification de la résolution 2022 -07 -196 afin d'ajouter le l...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...POUR L 'ANNÉE 2023 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1282 -2022 ADOPTANT LE PROGRAMME TRIENNAL DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023, 2024 ET 2025 6. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉ...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...2 1 13. EMBAUCHE D 'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 14. NOMINATION ET AJUSTEMENTS SALARIAUX DE CERTAINS MEMBRES DU PERSONNEL CADRE 15. M ODIFICATION DE LA RÉSOLUTION 2022 -07 -196 AFIN...
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Calendrier municipal 2023
...s. La Ville de Contrecœur est actuellement sur une lancée avec un essor démographique et économique important. Cette croissance est cependant guidée par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Plusieurs zone...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
............................. ................................ .............................. 5 CHAPITRE II COMITÉ RESPONSABLE DU CONTRÔLE DES DÉMOLITIONS ................................ ... 6 SECTION I CONSTITUTION DU COMITÉ ..............
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Secteur est
...ion du secteur d’application Les dispositions de la présente section s’appliquent à l’aire identifiée sur le plan apparaissant à l’annexe A du présent règlement pour en faire partie intégrante. Travaux ou ouvrages assujettis à la présente sect...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...tions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de planch...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, 1 ainsi que d'apporter certa ines modifications quant à la superficie de plancher...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications pour les commerces de gr andes surf...
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Règlement de zonage 858-1-2009
........................ ........... 1-2 ARTICLE 9 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, DES GRAPHIQUES ET GRILLES DES USAGES ET DES NORMES ................................ ........................ 1-2 ARTICLE 10 RÈGLES D’INTERPRÉ TAT...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...TIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE REVOIR CERTAINES TERMINOLOGIES , REVOIR L 'OBLIGATION DE L 'USAGE COMMERCIAL DANS CERTAINES ZONES , AINSI QUE D 'APPORTER CERTAINES MODIFICATIONS POUR LES COMMERCES DE G...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1293 -2023 modifiant le règlement 1178 -2019 cons tituant...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...23 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1293 -2023 modifiant le règlement 1178 -2019...
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Le Noblet, édition avril 2023
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2023 CONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos po...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...ement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion...
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