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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...DU BUDGET 2022 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1241 -2021 CONCERNANT L 'ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2022 -2023 -2024 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA S...
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Séance extraordinaire du 14 avril 2020
...la prochaine adoption du règlement 1197 -2020 modifiant le règlement 726 -2003 (RM -CTR -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin de modifier l’article 40 intitulé « entrave » et de prévoir une dispos...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...022 13 décembre 2021 Respecter la capacité d’agir de la Ville sur le plan financier. Réaliser les investissements nécessaires à l’amélioration des services et des infrastructures municipales. Être proactifs dans la compréhension des besoins...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...otion décrétant la prochaine adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024 7.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1242 -2021 concernant l...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vo...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...IS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...Considérant qu’il a fallu refaire l’appel d’offres pour l’exécution des travaux; Considérant qu’il est nécessaire d’amender le règlement 1127 -2018 afin de pourvoir aux coûts exc édentaires constatés lors de l’ouvertu...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...montant additionnel de 550 000 $ 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéfi...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...décrétant la prochaine adoption du règlement 1237 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant l...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...e loi 67 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redé...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...2021 EMPRUNTANT A U PLUS 331 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D 'UNE CONDUITE D 'ÉGOUT PAR CHEMISAGE 6. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMI...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...Motion de félicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du roman Les yeux de la jungle 10.2 Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand Prix cycliste des m...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...6 AVRIL 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction de la résolution 2021 -03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Rui...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...BITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 6.2 Avis de mot...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...nécessité de protéger entre -temps l’intégrité de ces immeubles et d’empêcher toute nouvelle construction ou usage susceptible d’en affecter l ’état naturel. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé pa...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350 e anniversaire de Contrecœur 10.2 Autorisation de signature d'une entente pour la location des plateaux de la Colonie de vac...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la p rochaine adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1195 -2020...
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Séance du 9 mars 2021
...unicipales du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 1 9.2 Autorisation de signature d...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ement 1234 -2021 empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 8. Finances 8.1 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlem...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...n de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositi ons...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...èglement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 6.7 Avis de motion décrétant la pr ochaine adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlemen...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...du Québec 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...1 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 janvi...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autor isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des co...
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