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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ics 13.1 Rejet des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfection du plancher de la salle de réception du centre multifonctionnel 14. Assainissement des eaux 15. Service incend...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...on de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour le s commerces de grandes surfaces 6.9 Avis de motion et dépôt du projet de règleme...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...Description Montant Pavillon de service au parc Antoine -Pécaudy Rénovation de la salle de bain (plancher, accès, etc.) 6 495 $ Station de surpression Murs de béton extérieur 10 220 $ Centre...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...MENTIsolée i JumeléeContiguëDIMENSIONS DU BÂTIMENTLargeur minimale (m) 6 Superficie de bâtiment minimale (m 2) Superficie de planchers minimale (m 2) Hauteur en étage(s) minimale 1 Hauteur en étage(s) maximale 2 Hauteur en mètres maximaleDENSITÉ D'OC...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...tation détaillée des habitations et de toute construction, avec, pour chacune d'elles : a) la superficie brute de plancher; b) le nombre d'étages; c) le type d'habitation ou de construction. 1301 -2023_Règlement modifiant le règleme...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...aude 10 300 $ Mairie et Bibliothèque Maçonnerie 100 000 $ Maison des jeunes Réfection du Plancher 17 700 $ Garages municipaux Remplacer le réservoir à eau chaude 2 300 $ Moulin Banal...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...79 ARTICLE 1179 DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT DONT LA SUPERFICIE MINIMALE DE PLANCHER EST DÉROGATOIRE ................................ ................................ ...............................
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...n de l'usage commercial dans certaines zones, 1 ainsi que d'apporter certa ines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8.2 Adoption du règlement 1289 -2022 sur l’exercic...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...e l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8.2 Ad option du règlement 1289 -2022 sur l’exercice...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...s le contexte de l’accroissement de la Ville. La nouvelle caserne sera aménagée sur 18 200 pieds carrés de superficie de plancher et sera caractérisée par son efficacité, son efficience, sa couverture de risque tout en étant sécuritaire pour le...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ge commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 6.9 Avis de motion et dépôt du projet de règl...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...à l’article 291, paragraphe a) du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser que la superficie de plancher des pièces supplémentaires destinées à un logement bigénérationnel occupe 44 % de la superficie de planch...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ublics 13.1 Rejet des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfection du plancher de la salle de réception du centre multifonctionnel 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...e Contiguë DIMENSIONS DU BÂTIMENT Largeur minimale (m) 6.0 6.0 6.0 Superficie de bâtiment minimale (m 2) Superficie de planchers minimale (m 2) Hauteur en étage(s) minimale 1 1 1 Hauteur en étage(s) maximale 2 2 2 Hauteur en mètres maximale DE...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...TIMENT Largeur minimale (m) 20 10 6 6 6 6 6 Superficie de bâtiment minimale (m 2) 200 100 100 100 100 100 Superficie de planchers minimale (m 2) 37 Hauteur en étage(s) minimale 3 1 1 1 1 1 1 Hauteur en étage(s) maximale 4 3 3 3 3 3 3 Haute...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...ière à permettre dans les pièces supplémentaires 2 chambres à coucher et de plus grande s superficie s de plancher du logement bigénérationnel lorsque la superficie totale du bâtiment et du terrain le permettent;...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...TIsolée i JumeléeContiguëDIMENSIONS DU BÂTIMENTLargeur minimale (m) 6 Superficie de bâtiment minimale (m 2) 75 Superficie de planchers minimale (m 2) Hauteur en étage(s) minimale 1 Hauteur en étage(s) maximale 2 Hauteur en mètres maximaleDENSITÉ D'OC...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...us devez vous assurer que vos poules aient en tout temps accès à \ de l’eau fraîche et non gelée. • Le sol de même que les planchers du poulailler et de l’enclos exté\ rieur doivent être recouverts de copeaux de bois ou de mousse de sphaigne afin...
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Séance du 2 février 2021
...ec, puisque l’escalier extérieur ne respecte pas la hauteur maximale de 3,7 mètres entre deux paliers ou surface de plancher; Considérant que la volée de la portion de l’escalier extéri eur, orientée vers la rue, sera plus près de la...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...TRAVAUX PUBLICS 13.1 Rejet des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13 pour la réfection du plancher de la salle de réception du centre multifonctionnel 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...onnel, autorisé à titre d’usage complémentaire à l’usage d’habitation unifamiliale isolée, d’une superficie de plancher de 190 mètres carrés au lieu de 90 mètres carrés tel que prescrit; Considérant que la demande est ass...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...lée, de manière à permettre dans les pièces supplémentaires 2 chambres à couche r et de plus grandes superficies de plancher du logement bigénérationnel lorsque la superficie totale du bâtiment et du terrain le permettent; Considér...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...olée, de manière à permettre dans les pièces supplémentaires 2 chambres à coucher et de plus grandes superficies de plancher du logement bigénérationnel lorsque la superficie totale du bâtiment et du terrain le permettent; Considér...
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La Ville de Contrecœur va de l’avant avec son projet de construction d’une nouvelle caserne incendie
...dans le contexte de l’accroissement de la Ville. La nouvelle caserne sera aménagée sur 18 200 pieds carrés de superficie de plancher et sera caractérisée par son efficacité, son efficience, sa couverture de risque tout en étant sécuritaire pour les...
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Les Journées de la culture à Contrecœur : une édition foisonnante et audacieuse à ne pas manquer!
...ndez-vous. Seulement 8 places disponibles. (réservation auprès de Culture C) Une fin de journée vivifiante sur notre plancher de danse 16 h : La performance du Studio Julie Roy : un incontournable des journées de la Cul...
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