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En savoir plus...; CONSIDÉRANT QU ’en vertu de l’article 477.4 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), une estimation de ce contrat a été évaluée par la Ville; CONSIDÉRANT QUE les entreprises suivantes ont soumis une offr...
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En savoir plus...2012 au 1er décembre 2013. CONSIDÉRANT QUE l’assureur Lloyd’s pourra alors enquêter ou intervenir selon ce qu’il estimera à propos. CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur s’engage à retourner, en partie ou en totalité, le montant...
En savoir plus...les jeux d’eau et la forêt nourricière. Il y aura aussi un accès au boisé de conservation situé derrière la future école. Ultimement, dans ce projet, il faut surtout penser à nos enfants et à nos jeunes familles. La construction d’une troisième éc...
En savoir plus...it de propriété, étant donné que la configuration des lots proposés ne perturbe ni la vue, ni l’accès, ni l'intimité des propriétés adjace ntes; CONSIDÉRANT QUE la dérogation mineure ne concerne pas l’usage ni la densité...
En savoir plus...culier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, ci...
En savoir plus...CONSIDÉRANT les bienfaits associés à la réalisation de fêtes de voisins telles que l’amélioration du sentiment de sécurité et d’appartenance envers sa communauté, le développement de valeurs tel le respect , la solida...
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En savoir plus...8. Finances 8.1 Dépôt - Audit de performance – Rapport d’audit portant sur la vérification de l'optimisation des ressources du service loisir et culture 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer d’octobre...
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En savoir plus...e A 6.2 Adoption du règlement 1320 -2024 empruntant au plus 587 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection...
En savoir plus...dépôt du projet de règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1321 -2024 empruntant au plus 480 000 $...
En savoir plus...nage 858-1-2009 visant à permettre une enseigne sur socle contrairement à ce qu'elle soit apposée à pla t sur le mur du bâtiment ou sur poteau dérogeant à l'article 1089 du règlement de z onage 858-1-2009, le tout comme prescrit; CONSIDÉRAN...
En savoir plus...nation par intérim - Directeur des Services techniques 9.5 Nomination par intérim - Contremaître parcs et bâtiments - Remplacement d'un congé de paternité 9.6 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des...
En savoir plus...; • Déroger à l’article 309, alinéa 1, paragraphes 1 et 3, afin d’autoriser une allée d’accès à 0 mètre du bâtiment principal plutôt que 1 mètre et à 0 mètre de la limite latérale plutôt que 0,50 mètre, le tout tel que p...
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