...a Ville de Contrecoeur est heureuse de mettre à la disposition des citoyens et des professionnels une carte interactive du plan de zonage. La carte interactive du plan de zonage est un outil d'information performant et convivial qui vous permet de vi...
En savoir plus...disposition de la population et des professionnels une carte interactive du plan de zonage. La carte interactive du plan de zonage est un outil d'information performant et convivial qui permet de visualiser de l’information pertinente relative...
En savoir plus...ose le projet de règlement visé. 2020 -12 -327 ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1206 -2020 MODIFIANT LE PLAN DE ZONAGE DE L'ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 - 1-2009 AFIN DE REMPLACER LA ZONE P2 -103 (GROUPE PUBLIC...
En savoir plus...de la Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par...
En savoir plus...en font partie intégrante : 1° Annexe « A » : Grilles des usages et d es normes ; 2° Annex e « B » : Plan de zonage ; 3° Annexe « C » : Sites d’intérêt faunique, Gouve rnement du Québec, ministère du d évelopp...
En savoir plus...uite du projet de loi 67 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la...
En savoir plus...ant la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zo...
En savoir plus...la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la z...
En savoir plus...jet de règlement visé. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1206 -2020 MODIFIANT LE PLAN DE ZONAGE DE L'ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE R EMPLACER LA ZONE P2 -103 (GROUPE...
En savoir plus...INAIRE DU 6 JUILLET 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la...
En savoir plus...r : Monsieur Dominique Doyon Et résolu unanimement : Que le second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la z...
En savoir plus...6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 - 1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zon...
En savoir plus...véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c)...
En savoir plus...le.contrecoeur.qc.ca/services/citoyens/reglements-principaux CARTE INTERACTIVE – ZONAGE – NOUVEAU La carte interactive du plan de zonage est un outil d’information performant et convivial qui permet de visualiser de l’information pertinente relativ...
En savoir plus...des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet d e règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la...
En savoir plusLe 17 avril 2024 – Les conseils municipaux de Contrecœur et Saint-Amable ont adopté une modification de leur règlement de zonage respectif pour y inclure des dispositions autorisant la mise en place d’unités d’habitation accessoire attachées et/ou......
En savoir plusTu cherches un nouveau défi dans une municipalité en plein essor où ton expertise fera une réelle différence? La Ville de Contrecœur, nichée sur les rives du fleuve Saint-Laurent, t’offre un milieu de travail stimulant au cœur d’une communaut......
En savoir plusLe comité consultatif en urbanisme (CCU) est un groupe de travail composé d’élus, de citoyens et d’employés municipaux. Ce comité a le pouvoir d’étudier et de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement......
En savoir plusRèglements d'urbanisme Demande de permis en ligne Requêtes et plaintes Projets de règlements en cours
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En savoir plusLes pouvoirs et les compétences des municipalités Les municipalités disposent de pouvoirs qui leur sont délégués en vertu des lois adoptées par l’Assemblée nationale du Québec pour répondre aux besoins de leur population. Elles ne peuvent outre......
En savoir plus...touché par le règlement Les immeubles situés dans une zone à caractère patrimonial identifié par le suffixe « P » au plan de zonage numéro 954 de la ville de Contrecœur. Article 5 - Propriétaire d'un immeuble Le mot propriétaire signi...
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